Droit constitutionnel - Le système représentatif

1606 mots 7 pages
TITRE II. FORMATION DES CONCEPTS FONDAMENTAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL.

CHAPITRE 1. LE SYSTEME REPRESENTATIF.

Système despotique, mauvais système. Donc création d'un nouveau système, système représentatif. A l'époque rare sont ceux qui voté pour la démocratie directe (sauf Rousseau).
Système représentatif : système où il y a des représentant du peuple. Principe fondamental du dt consitutionnel est la séparation des pouvoirs.
Ce système repose sur l'identification du souverain. Souverain : corp politique nouveau.

SECTION 1. L'affirmation du principe de la souveraineté nationale.

Paragraphe 1 . Une affirmation née d'une confrontation théorique.

A. Théorie de Rousseau (Souveraineté populaire).

Rousseau puise sa logique dans un instinct élémentaire d'égalité. Ainsi le pouvoir de commander réside d'une façon directe dans l'universalité des citoyens.
C'est elle qui qui a été adoptée, en France, en l'an I (1793) et en l'an III (1795), avant de triompher de façon irréversible, à partir de 1848, avec la proclamation du suffrage universel.
Théorie de la souveraineté populaire. Théorie rejetée car les révolutionnaires ne souhaitaient pas vouloir confier pouvoir au peuple. Peuple décide lui même de ses propres affaires au quotidien.

Théorie --> identifier les souverains. Un individu détient une fraction de la souveraineté. Ils sont tous des co-souverains. Chaque citoyen a la possibilité de prendre part à la fabrication de la volonté générale. Chaque individu accepte de se soumettre à la volonté générale et ils acceptent de se soumettre à la décision de la majorité car elle a toujours raison. Chacun peut s'exprimer sans représentants. Suffrage universel.

La Constitution de 1793, institue le suffrage universel.
Souveraineté populaire : traduit volonté momentanée, des citoyens vivants. Ell est donc incompatible avec le principe monarchique.

B. Théorie de Sieyes (Souveraineté nationale).

Souverain, appartient à la nation,

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