Droit Constitutionnel
Travaux Dirigés
Licence 1 Semestre 1 – 2015/2016
Les éléments présents dans ce document doivent être obligatoirement connus et intégrés par les étudiants inscrits en Droit Constitutionnel en première année de droit 2015/2016 (semestre 1).

1. Nombre de séances de TD : 12

2. Durée d’une séance de TD : 1h30

3. Détail des séances :
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Séance 1 : Pédagogie et présentation
Séances 2 à 10 : Thèmes de travail
Séance 11 : Révisions
Séance 12 : Examen final

4. La notation :

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Note 1 : Des interrogations à l’oral lors des séances 2 à 10.

Les étudiants seront interrogés aléatoirement sur les exercices à réaliser pour la séance (1 étudiant par exercice / texte).
La note individuelle se construit sur l’ensemble des interrogations de l’étudiant durant le semestre.

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Note 2 : Un devoir écrit à rendre lors des séances 2 à 10.
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Un devoir écrit (dissertation ou commentaire de texte) est à rendre une fois durant le semestre. Il doit (sauf force majeure) être imprimé ou rédigé à la main et transféré à la date prévue à l’enseignant (à défaut la note est de 00/20).

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Note 3 : Examen final en séance 12.

QCM à réaliser en 1h lors de la dernière séance de TD. Les 6 groupes auront 6 sujets différents (comprenant 40 questions – pas de points négatif en cas de mauvaise réponse). Les questions porteront sur les TD et les cours magistraux.

Note 1 + Note 2 = 50% de la moyenne – Note 3 = 50% de la moyenne

5. Les absences :

La présence aux TD est OBLIGATOIRE. Les étudiants ont droit à 2 absences non justifiées (en cas de
3 absences non justifiées, l’étudiant est automatiquement défaillant). A défaut de justification (certificat médical, attestation, etc.), les absences sont comptabilisées.
Une absence à un examen = 00/20.

6. Les groupes de TD :

Il est INTERDIT de changer de groupe de TD sans l’accord du chargé de TD. Ces éventuels changements doivent être fortement justifiés. Ils seront automatiquement refusés en cas de justification insuffisante ou de