Droit constitutionnel l'etat

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TITRE I : L’ÉTAT

Droit Constitutionnel

Manuel utiles : Ardant Philippe
Mathieu Institutions poiltique et droit constitutionnel Lgdi (éditeur)
23iem édition
Bernard Chantebout
Droit constitutionnel Armand Collin 28iem édition 2011
Louis Favoreu
Patrick Gaillard Droit constitutionnel DALLOZ 14iem édition 20crit 2012Pierre paquetet / Ferdinan- melain Soucramanièn Institutionspolitique et droit constituionnel Sirey 30iem édition 2011
Gicquel Jean Droit constitutionnel et droit politique Mont chrestien 25iem édition 2011
idem/Pierre Avril Lexique de droit constitutionnel Collection Que saige ? N°3655
Stephane Rialse Textes constituionnel francais n°2022
Textes idem étranger n°2060
Denis Baranger Droit constitutionnel n°3634

Introduction : Les sociétés humaine sontcomplexes même celles que l'on qualifie de primitive sont structurer de telle façon qu'on ne peut les réduire a la somme des individus qui la compose.
Des règles fixes de manière plus contre-lignage le rôle des uns et des autres (2sortes de droit : Droit privée qui régit les rapports entre individus ; Droit public prend en compte la structure social dans son ensemble il organise le pouvoirpolitique et administrative Cela remonte au droit romain. L'état de la république. Le système juridique ne retient pas de distinction entre droit P et droit P . La limite entre droit P et droit P n'est pas fixe elle évolue en fonction de politique mis en œuvre. Certain domaine relève des deux domaine > vision transversale (ex : droit européen ; droit fiscal) Ce droit public a un particularisme quidépasse les relations interindividuels. Pourquoi ce particularisme ? → origine du pouvoir.

1.Notion de pouvoir politique
a-Les définitions doctrinal
Pierre Pacter : « un phénomène d’autorité parmi d'autre mais particulièrement complexe pouvoir de révision, d'impulsion et de coordination qui appartient à l’État » C'est donc un pouvoir d'autorité qui permet au dirigeant de gouverner un ÉtatBernard Chantebout : « un pouvoir d'organisation de la société en fonction des fins » 

Le pouvoir politique est une force d’impulsion qui déclenche et contrôle les mouvement en fonction de l'ordre par lequel est agencer l'organisme social il s’analyse c'est un pouvoir d'autorité
b-les différente conception des pouvoirs politique
*Origine divine
*Origine contractuelle

Origine divine (régimethéocratique)
Le pouvoir demande toujours le respect, il a tendance a se présenter sous un aspect sacré. Le détenteur est le représentant de dieux ; si ce n'est pas dieux lui même (liée a la religion)
L'obéissance au roi était un principe absolu (→ cérémonie du Sacre) La religion pouvait cependant se montrait comme un obstacle a la religion.

Origine contractuelle
Le peuple fait un pacte enéchange de protection et d'un minimum de liberté
Si le roi dépasse le pouvoir il devient un tyran (Tomas Opse, Jacque Loque )
Une nature autoritaire de l'état qui découle de cette vison de tomas Opse les individus délèguent totalement le pouvoir.
2iem théoricien : Jhon lockes Traité sur le gouvernement civile 1790 Cette ouvrage ; le philosophe admet que la violation du contrat du princedispense ses sujet d’obéissance
Les hommes sont bons par nature → très heureux dans l'état de nature mais c'est pour être plus heureux qu'ils vont passer contrat avec le monarque. Si le monarque ne respecte pas le contrat conséquence délégation limitée et non plus délégation totale
Rousseau 1762 forme plus achevé du contrat de pouvoir → contrat sociale nécessaire
Les membres de la sociétés sesoumettent au gouvernant mais ils choisissent l'étendu du pouvoir et le mode de désignation.
Le souverain → corps moral et suggestif la souveraineté n'est plus royale mais populaire.
chaque citoyens détiennent une partie du pouvoir
Le souverain ne doit jamais se montrer oppressif il doit agir par l’application de la loi
Le monarque a disparu du pouvoir seul importe la volonté général...
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