L’étude de la première phase de l’histoire constitutionnelle française 1789-1988

En France, on peut considéré qu’on a eu plusieurs phase. Une domination du législatif, une deuxième phase lié à la réaction de l’exécutif. Enfin, la collaboration permettant l’équilibre des pouvoirs. On va appliquer ce schéma trois fois, ce qui va emmené à l’existence d’un cycle juridico politique en France.

Le cycle de domination du législatif durant 1789-1795

Domination qui va se solder par un échec qui s’exprime en deux temps. D’abord l’échec de la monarchie constitutionnelle (1789-1792), deuxième temps l’échec de la république conventionnelle (1792-1795).

L’échec de la monarchie constitutionnelle :

La proclamation du tiers état en assemblée nationale est la véritable date de la révolution juridique qui a lieu le 17 juin 1789. C’est le passage de la souveraineté monarchique à la souveraineté nationale. L’assemblée nationale se proclame ensuite constituante et se donne pour mission de rédiger une constituer et reprend l’essentiel de l’enseignement de la pensée des Lumières, Montesquieu, et imprégnation particulière de la pensée de Rousseau. Avant que soit confectionné le texte de 1791, la déclaration des droits de l’homme et du citoyen d’une part. La complexité ici, c’est de tenir deux idées. D’abord l’essentiel des principe du constitutionalisme sont posé dés les début de la révolution. Ces idées sont présentes dans la tête des révolutionnaire, c’est le principe de constitution (la séparation des pouvoirs, les droits et libertés fondamentaux d’autre part), et deuxième idée, il faut attendre 1791 car la France va se mettre l’Europe à dos, ce qui va expliqué la naissance difficile de ce texte. La question qui fait débat dés 1789/90, c’est celle qui concerne la prérogative royale et en particulier la question de la séparation des pouvoirs. Les révolutionnaires ( imprégné par Montesquieu et influencé par Rousseau) vont accorder à chaque pouvoir une fonction, ce