Titre 1 les institutions françaises : 1789/1958

En matière d’institutions politiques l’époque contemporaine commence pour la française commence à la Révolution de 1789 et il est vrai aujourd’hui lés événements de la Révolution expliquent le régime politique français.
Pour autant il ne faut pas penser que la vie française commence à cette date. Il y a certains éléments de droit public qui ont préexisté en 1789 : les lois fondamentales du royaume ou la question du domaine royal.
Cette période, on va la diviser en deux temps :-

1789/1870 : la France a fait des expériences accélérées des régimes les plus divers.
1870/1958 : il y a une forme de stabilisation qui va voir s’imposer définitivement à la fois la république et une forme de répartition des pouvoirs=le régime parlementaire.

Chapitre 1 : De la Révolution à la recherche d’un régime pour la France :
Il convient d’examiner la multitude des régimes qui se sont succédé de 1789 à 1870. On va dire qu’il y aune période qui s’étend de 1789 à 1814 qui couvre la période de la Révolution et du premier empire 1815 à 1870 : le retour de la monarchie, jusque la fin du second du second empire (Napoléon III) suite à la défaite de Sedan.

Section 1 : Les constitutions révolutionnaire :

La période révolutionnaire où on connait une intense ébullition dans laquelle va s’imposer Napoléon Bonaparte à partir de 1799.

§1. Les institutions de 1789 à 1799 :

C’est une période chaotique et durant cette période de dix ans, trois textes constitutionnels vont se succéder mais au-delà de ces textes il est important de restituer ces textes dans le contexte très agité.
- la Constitution royale des 3/14 septembre 1791
- la Constitution du 24/07/1793
- la Constitution du 5/08/1784

A) Le contexte révolutionnaire :

Révolution : événement violent qui aboutit à changer, bouleverser un régime politique, mais il faut avoir une vision plus extensible du terme régime qui doit être considéré comme un ensemble