Droit constitutionnel

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Titre 1 les institutions françaises : 1789/1958

En matière d’institutions politiques l’époque contemporaine commence pour la française commence à la Révolution de 1789 et il est vrai aujourd’hui lés événements de la Révolution expliquent le régime politique français.
Pour autant il ne faut pas penser que la vie française commence à cette date. Il y a certains éléments de droit public qui ontpréexisté en 1789 : les lois fondamentales du royaume ou la question du domaine royal.
Cette période, on va la diviser en deux temps :-

1789/1870 : la France a fait des expériences accélérées des régimes les plus divers.
1870/1958 : il y a une forme de stabilisation qui va voir s’imposer définitivement à la fois la république et une forme de répartition des pouvoirs=le régime parlementaire.Chapitre 1 : De la Révolution à la recherche d’un régime pour la France :
Il convient d’examiner la multitude des régimes qui se sont succédé de 1789 à 1870. On va dire qu’il y aune période qui s’étend de 1789 à 1814 qui couvre la période de la Révolution et du premier empire
1815 à 1870 : le retour de la monarchie, jusque la fin du second du second empire (Napoléon III) suite à ladéfaite de Sedan.

Section 1 : Les constitutions révolutionnaire :

La période révolutionnaire où on connait une intense ébullition dans laquelle va s’imposer Napoléon Bonaparte à partir de 1799.

§1. Les institutions de 1789 à 1799 :

C’est une période chaotique et durant cette période de dix ans, trois textes constitutionnels vont se succéder mais au-delà de ces textes il est important derestituer ces textes dans le contexte très agité.
- la Constitution royale des 3/14 septembre 1791
- la Constitution du 24/07/1793
- la Constitution du 5/08/1784

A) Le contexte révolutionnaire :

Révolution : événement violent qui aboutit à changer, bouleverser un régime politique, mais il faut avoir une vision plus extensible du terme régime qui doit être considéré comme un ensembled’institutions politiques, sociales, administratives, religieuses et civiles de la société française. C’est un bouleversement de la société dans son ensemble qu’à constituer la Constitution de 1789. PARADOL : cette révolution à fonder à une société mais elle cherche toujours sont gouvernement
La structure sociale de la France après la constitution va être radicalement différente de l’ancien différente doncles gouvernements mis en place après la Révolution seront différents.
La Révolution a été dans les esprits avant de se réaliser dans les faits, la constitution c’est construit dans l’esprit du siècle et c’est cette esprit du siècle qui a permit de changer la structure sociale et le Gouvernement.
Principes de devoirs des contraintes et de servitudes des conditions humaine et à partir du 18èmeont va chambouler ses contraintes qui sont qualifiées contraires a la raison.
Il faut au nom de la raison combattre ses préjugés et l’idée qu’il faut faire table rase du passé avec l’idée de la nécessité du progrès face à une société qui est figée en castre.
Attaque contre le préjugé religieux= attaque direct au roi qualifié de monarque divin.
Le développement des sciences exactes, tous ceséléments contribuent à mettre à mal les piliers essentiels de la monarchie d’abord l’idée de se mariage mystique entre le roi et la nation, cette hiérarchie sociale basée sur les trois ordres et sur les corps.
Le principe d’égalité entre les êtres humains qui vient s’opposer à la structuration de la société.
Cette analyse de l’esprit du siècle va faire effondrer l’édifice de l’ancien régime.

Lepoint de départ de la Révolution et le coup d’Etat du tiers-état, 5/05/1789 ouverture des Etats-généraux
- 14/07/1789 : la prise de la Bastille
- 17/06/1789 : les Etats-généraux se proclament assemblée nationale et vite assemblée nationale constituante en charge de mettre en place une constitution.
Se pose une question cruciale : la question du vote et là aussi on retrouve une vieille...
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