Droit constitutionnel
Premiere partie : Premier chapitre - theorie générale de la justice constitutionnelle : Traditonnellement on distingue deux models de justice constitutionnelle mais toute fois il y a de plus en plus de rapprochement entre ces deux models. Le premier est représenté essentiellement par le model americain. Le second est représenté par le model européen. Dans une décision du 10 decembre 2009 , le conseil constitutionnel a admit la constitutionnalité de la loi organique relative a l'application de l'article 61-1 de la constitution. Il a toute fois emit un certain nombre de réserve. Section premiere - l'organisation de la justice constitutionnelle : Paragraphe 1 - les deux models de jsutice constituionnelle : A - Le modele americain : Contrairement aux systemes qui se sont developpés en europe , aux EU les juridictions quelque soit leur place dans la hierarchie peuvent apprécier la constitutionnalité des textes legislatifs. En efet, les juridictions americaines disposent d'une plénitude de juridition. En clair, elles sont habilitées a trancher l'ensemble des questions qui peuvent se poser a l'occasion d'un litige. Ce droit s'explique en partie en raison du fait que les juges americains disposent d'une certaine legitimité puisqu'ils sont souvent portés a ce poste par les electeurs eux memes. En revanche les juges europeens sont ce que l'on appel des magistrats de carriere qui sont consideré comme de fidels serviteurs de la loi. Parmis les magistrats les plus emblématiques on pense aux juridictions consulaires et prudhommales. On peut penser aussi aux juges de proximité. De plus