Droit constitutionnel

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  • Publié le : 16 avril 2010
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DROIT EXTRAPATRIMONIAL

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Livre : 3e édition va paraitre en janvier Code civil Ne sera pas traité : Le concubinage, La procédure de divorce Intro : Droit de la famille Définition de la famille La famille A. Définition Le code civ ne le définit pas : doctrine ou jurisprudence le fait 1. Le silence du code civ. Il na jamais exister de définition depuis 1804. Mais ce mot est employé dansenviron 20 artcl en 1804. Aujourd’hui : 10 artcl.( exple : ARTCL :1815,1817 ; 1397 : intérêt de la famille, 1807 : conseil de famille.) La famille est pourtant omniprésente dans le code. Il réglemente et organise la famille avec une précision sans en donner la définition car la famille ne peut être définit en raison des mutations constante qu’il affecte + de la grande diversité des situations qu’elleappréhende. Il est indispensable de l’encadrer car la famille constitue l’un des 3 piliers fondamentaux de l’ordre social (avec la propriété et le contrat). 2. La définition doctrinale de la famille Pour la doctrine : La famille est un groupe de pers relié en elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation. Csq : - constitue une famille les pers relier entre elles par le mariage : liensfamiliaux issus du mariage = LES LIENS D’ALIANCES - Pers relier entre elles par un lien de filiation. Et ces liens familiaux =LIENS DE PARENTES La famille n’aura jamais la personne juridique. Ne constitue pas une personne juridique distingue de celle qui la compose. Car la composition d’une famille est trop mouvante pour pouvoir conférer à cette entité la personnalité juridique. On peut parfoisen douter : exple : la consécration d’une nouvelle catégorie de biens => les biens de familles. Les bijoux, les cendres, les sépultures donc un patrimoine seul une pers peut avoir des biens. I.

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2:
a) Le lien d’alliance. C’est celui qui est issu du mariage. Ils forment une famille au sens juridique du terme. Qui ? Les époux, entre chaque époux et la parenté de l’autre: chaque époux entre dans la famille de sont conjoint un lien d’alliance entre chaque époux entre « vous » et les parents de l’autre. les beaux parents de leur gendre (fils) ou bru (fille). Entre chaque époux et les enfants d’un conjoint. Parâtre ou marâtre. Entre les frères et sœurs de chaque époux (beaux frères et belles sœurs du conjoint) Lorsqu’un lien d’alliance existe => csq juridiques.Exple : les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours et assistance (artcle 212 du code civ) Une pers ne peut pas se marier avec le conjoint de l’un de ses ascendant ou de ses descendant. Sinon il y a inceste ou nullité du mariage. Artcl 206 : en raison du lien d’alliance : obligation pour les gendres et brus alimentaire a l’égard de leur beau père ou belle mère dans une situation debesoin. b) Le lien de parenté Celui qui uni deux pers qui descendent soit l’une de l’autre soit d’un moteur commun. Le lien de parenté peut exister en ligne directe (lien entre descendant et ascendants : parents grds parents arrière grds parents, enfants petits enfants arrière petits enfants) ou collatérale (les frères, sœurs, oncles, tantes, neveux, nièces et cousins) Csq en droit dessuccessions : celle d’un pers décédé sans laisser de conjoint ni enfants elle revient pour ½ aux pères et mères et l’autre ½ aux frères et sœurs artcl 738 par exple ou, les parents doivent assurer l’entretient de leur enfants artcl 203 du code civ, l’oncle et la nièce ne peuvent jamais se mariés ensemble artcle 161. Et ne peuvent jamais conclure un PAX artcl 515-2. B. Les différentes formes de familles.Changement d’aspects. En droit romains prédominait la conception patriarcale de la famille : pouvoir exorbitant accorder au père et maris. Pouvoir absolus sur les membres et sur le patrimoine de la famille. Exple : droit de vie et de mort sur les enfants de la famille => « patère familias ». Sous l’ancien droit : famille de conception similaire. Maris et père décidaient de tous pr les pers et le...
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