Droit constitutionnel

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DROIT CONSTITUTIONNEL S1

Introduction : La République est née en le 4 octobre 1958 donc il y a 53 ans, elle est le fruit d’un ens d’influences qui se traduit par des institutions. Mais il y a eu des conditions pour qu’elle s’installe. L’une des caractéristiques est d’emprunter une expertise pour pouvoir démontrer les méthodes qu’utilise la Vème, c’est l’analyse stratégique appliquée à la Vème.TITRE 1 : LA 5ème REPUBLIQUE DANS L’HISTOIRE

La France fait partie des nations anciennes, née sous l’ancien millénaire (15 siècles d’existences). Durant cela, elle a connu des règles comme la Constitution par ex. L’histoire constitutionnelle a commencé avec la Révolution.

CHAPITRE 1 : PANORAMA DE L’HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE FRANCE

Elle commence avec la Révolution car elleallait extraire du pays lui-même la Constitution. Désormais le pouvoir allait être encadré par un texte supérieur dont tous devait s’y plier ainsi que le roi. Donc 1789 marque le début de l’histoire matérielle de la France. Avant 1789, il existait déjà des objets, des méthodes. Il y a eu 17 régimes constit différents. Il y a une véritable césure qui se produit vers 1875, celle a laquelle vas’installer la République. Avant, les régimes alternes (rép, monarchie, empire..).
On n’a pas attendu 1789 pour se doter d’éléments constit, une constitution c’est un instrument par lequel d’un coté est proclamé et défendu des droits et d’un autre coté sont définies des règles d’attribution et d’exercice du pouvoir. Or si on prend cette def, sous la monarchie il existait des éléments de caractère constit.Il y avait des lois fondamentales du royaume qui étaient des règles qui portait sur les règles de la dévolution de la couronne. Il y en avait 3 : la loi salique (loi réinventée au début de la guerre de 100 ans, selon la tradition franque le pouvoir héréditaire était attribuée par la primogéniture par les mâles), la théorie statutaire (la couronne a un statut, ce n’est pas un héritage de droitcommun, le roi est désigné par la théorie pas par l’hérédité => 4 principes : le roi ne meurt pas en France ; il est tjrs majeur ; la couronne de France est indisponible ; le roi n’est pas tenu des obligations de ses prédécesseurs) et le principe de catholicité (le roi peut se marier dans une église catholique logique et doit être catholique mais avec la découverte du protestantisme cette règle va êtrechangée).

Section 1 : 1789. 1875

Sous section 1 : L’Ancien régime et la Révolution

Les états généraux réunissaient 3 voies : la noblesse, le clergé et le tiers état. Ces états ont été réunis mais ne le seront plus jusqu’en 1789. De 1614 jusqu’à la révolution, ce pouvoir de la monarchie a fait monter les tensions contre l’absolutisme de ces états généraux.
Tout au long du18ème : Théorie de la séparation des pouvoirs : « seul le pouvoir arrête le pouvoir ». Si le pouvoir est divisé, il arrêtera l’oppression selon Montesquieu. La lutte contre le dogmatisme ainsi que Rousseau avec le contrat social vantera la démocratie totale. La monarchie absolue génère un contrepouvoir des parlements. Ce contrepouvoir est respectable car il est composé de castes (personnes quiachètent leurs charges et qui cherchent à défendre leurs intérêts). De plus, la situation éco de la France est désastreuse. Louis 16 voulait remettre de l’ordre dans les institutions mais se heurtait à ce contrepouvoir. En Juin 88, célèbre journée des Tuiles.
Le 8 Aout, Louis 16 annonce la convocation des états généraux. Il les réunit pour une nouvelles fois ce qui ne s’était pas produit depuislongtemps. Une fois cette décision prise, tout le monde devait se tourner vers eux. Mais la division en 3 ordres va poser problème. A la fin de 88, le roi a accepté le doublement de la représentation, il décide que le tiers état élirait 2 fois plus de députés que les deux ordres pour remettre à niveau l’égalité car les deux autres ordres écrasaient le tiers état sinon. En Janvier 1789, l’Abbé Sieyès...
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