Droit constitutionnel

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Droit ConstitutionnelLicence 1 – Semestre 12010-2011 |

Avant-propos
I / Présentation générale du CM et des TP
Modalités d’évaluation :
* Contrôle terminal : épreuve écrite de 3h  Dissertation ou commentaire de texte.
* Contrôle continu :
* note de participation ( /20 )  1/3 de la note finale.
* Rédaction d’une introduction et d’un plan détaillé par séance.* 2 tests de connaissances d’une durée de 30 minutes ( /10 chacun)  1/3 de la note finale. Le premier aura lieu au TD 4 (2e chapitres du cours). Le 2e test portera quasiment sur l’ensemble du cours et aura lieu au TD 9.
* Examen blanc d’une durée de 3h  1/3 de la note finale. Dissertation sur tout le cours magistral jusqu'au 4e chapitre inclus le mercredi 17 novembre.
*Méthodologie :
* Le plan est apparent : titre visible. Pas de verbes conjugués. 2 parties ( I et II ) /2 sous parties ( A et B). Il faut faire des chapeaux introductifs au début de chaque grandes parties. Entre les 2 parties, il faut faire un paragraphe de transition.
* Introduction :
* Phrase d’accroche : contextualiser le sujet, citation.
* Analyseet définition des termes du sujet.
* Présenter votre problématique, ie l’idée directrice qui va guider la construction du plan.
* Annonce du plan ( I et II ).
* Conclusion : il n’y en a pas.
* Bannir le plagia.

II / L’Etat, un objet d’étude complexe pour des disciplines variées : la théorie de l’Etat et les théoriciens de l’Etat.
On ne retrouve pas queen Droit, des théoriciens de l’Etat. La théorie de l’Etat est quelque chose de compliquée. C’est pour cela qu’on va se contenter d’une introduction. Qu’est-ce que la Théorie de l’Etat ?
A/ La Théorie de l’Etat
Un discours qui tente d’apporter une vision aussi complète que possible de l’Etat dans une perspective qui se veut scientifique. La théorie c’est donc plus qu’une simple définition. Onpourrait dire que pour le commun des mortels, il n’y a qu’une seule définition de l’Etat, même si cette définition peut avoir plusieurs sens.
Définition générale du terme « Théorie » :
1) « Ensemble d’idées, de concepts abstraits, plus ou moins organisés, appliqué à un domaine particulier  spéculation, conception, doctrine, opinion, synthèse, thèse (…). ».
1) « Construction intellectuelleméthodique et organisée, de caractère hypothétique (au moins en certaines de ses parties) et synthétique (…). Eléments de connaissance organisés en système (dans le but didactique)  hypothèse, système, (…). »
La doctrine vient des docteurs (professeurs qui ont rédigé une thèse pour défendre leur position sur un sujet donné).
La théorie de l’Etat est système de pensées qui tend a expliquer unphénomène particulier : l’Etat, dans une perspective particulière. Ces perspectives peuvent être variées et dépendent de la disciplines universitaires dans laquelle elles sont abordées.
B/ Les théoriciens de l’Etat.
Au sein du Droit constitutionnel, il y a des adversaires doctrinaux qui entraine une certaine lutte des pouvoirs entre les professeurs notamment. Ça peut donner lieu à des écoles depensées (ex : l’Ecole d’Aix).
a) L’Etat des philosophes
1) L’Antiquité
L’Etat, ou plutôt ici la cité, et plus généralement l’organisation politique de la société sont des thèmes qui sont au cœur de la réflexion philosophique depuis l’Antiquité (Platon 428 – 348 : La République, Les Lois, La politique). (Aristote 384-322 : La politique). Il est arrivé que ces deux auteurs critiquent lasociété. Ils s’intéressent plus au pouvoir, à la justice, à une organisation idéale de la cité  critiquent leur propre réalité.
1) La Renaissance
Machiavel (1469 – 1527 ), Le Prince.
« Qu’un prince donc se propose pour son but de vaincre, et de maintenir l’Etat : les moyens seront toujours estimés honorables et loués de chacun ; car le vulgaire ne juge que de ce qu’il voit et de ce qu’il...
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