Droit constitutionnel

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  • Publié le : 4 décembre 2011
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THEME : LA DECLARATION DES DROITS DE L’HOMME
Elément historique :
En 1789, on touche à la fin de l’ancien régime, c’est une fin qui se ressent à partir de 1780 on ressent bien que la monarchie estmalade, l’état français est extrêmement endette, notamment parce qu’elle a intervenu au état unis lors de la guerre d’indépendance. La monarchie a du mal a fonctionné, les parlements sont souvent enconflit avec le Roi. Depuis les parlements n’ont cessé d’avoir une grande importance, on se rend compte que Louis XVI ne voulait pas être Roi, et du coup il n’a pas une personnalité suffisante pourimposer ses décisions. Il recourt donc au déni de justice, dernier recourt qu’il utilise pour imposer ses décisions. Il ne s’en sort pas de la crise financière. A la fin des années 1780 le roi veutaugmenter les impôts, mais on lui demande de convoqué les états généraux (3 ordre de la société français, clergés, noblesse, tiers états). Elles ne se sont pas réuni depuis 1714, la réunion ce passe assezmal car le roi veut imposer un nouveau impôts or le tiers état n’est pas d’accord. Le tiers états représente à l’époque 90% de la population française. Sur ce le roi fait fermé les porte des étatgénéraux au tiers états, du coup le tiers état ce réunis lors du jeu de paume, et fond le serment de jamais se séparé, le roi fini par céder fin Juin, et les deux autres ordres commence à se joindre autiers état. Les trois états ont fusionné et crée le parlement, il se donne le pouvoir de crée une constitution. Il y a énormément d’agitation pendant tout l’été 1789 surtout en campagne car il croit quele roi va envoyer ces troupes pour les massacrés. Il y a donc eu un révolte des compagnes qui fait peur a Paris qui pousse l’assemblé a l’abolition des privilèges et abolition de différend droitsseigneuriaux. On a donc commencer à discuter d’une déclaration des droits de l’homme qui est adopté le 26 Aout 1789, adoption qui finalement est assez décevante car sa c’est fait rapidement et sans...
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