Droit constitutionnel

Grande instabilité des régimes en France.
La France à testé tous les régimes. Désaccord existe sur la répartition entre les trois pouvoirs le peuple ne veut plus de monarchie absolue, la France a besoin d’un chef de l’état fort.
Les changements de régimes se font de manière violente à la différence des anglais.

CHAPITRE I : LES REGIMES DE CONFUSION DES POUVOIRS

Pouvoirs Concentré dans une personne ; conséquence il y a un régime déséquilibré. Le régime de confusion peut exister en pratique mais la constitution peut imposer une séparation des pouvoirs. Ils peuvent exister dans deux situations : confusion au profit de l’exécutif ou au profit du législatif.

Section I : Confusion au profit de l’exécutif

Cette confusion entraine un déclin du droit, normes appliquées d manières arbitraire selon les volontés de l’exécutif le peuple n’est pas entendu (plébiscite). Dans ce type de régime la constitution n’est pas voulue par le peuple.

§1 : L’ancien régime

Le roi a tous les pouvoirs le droit existe car se développe les lois fondamentales du royaume, mais le roi peut les écarter. Elles étaient destinées à encadrer le pouvoir du roi.
Encadrement relatif le roi s’en affranchie quand il le veut, elles concernent peut les rapports gouvernant gouvernés.
Exemple hérédité royale, indisponibilité de la couronne.

§2 : Le consulat premier et second empire

Première fois Napoléon Bonaparte et le second son neveu Louis Napoléon Bonaparte.

A) le consulat et le premier empire

Coup d’état du 18 brumaire AN VIII contre le directoire. Napoléon arrive au pouvoir avec l’aide de Sieyès. Il rédige une constitution elle sera approuvée par le peuple. Elle crée le consulat et consacre Bonaparte en premier consule tache confié pour 10 ans il a tous les pouvoirs.
Il se fait nommé consule à vie en 1802 par plébiscite et se fait sacré empereur en l’an XII.
Bonaparte est issue du peuple et cherche auprès de celui-ci une légitimité.