DROIT CONSTITUTIONNEL
La notion de Constitution est apparue en 1934. La Constitution est l’étude du phénomène du pouvoir dans l’État.
INTRODUCTION
Aristote (philosophe de la politique), il y a 25 siècles, définissait l’Homme comme un animal politique. Il constatait que l’Homme se différencie des autres animaux dans la mesure où il est de par sa nature conduit à vivre en société.
La société humaine diffère des organismes que l’on rencontre dans la vie animale en ce qu’elle n’est pas uniquement constituée par des structures issues de la nature. Elle comporte des éléments qui sont le résultat de la volonté constructive des Hommes.
Le droit est l’ensemble des règles qui déterminent les conditions d’organisation de la société. L’observation de la société met en évidence l’existence d’une distinction entre des personnes qui exercent un pouvoir de commandement et d’autres personnes qui sont soumises à l’obligation d’obéissance.
La distinction entre les gouvernants et les gouvernés prend des formes diverses selon les sociétés que l’on considère.
Le droit constitutionnel a pour finalité d’appréhender ses relations entre les gouvernants et les gouvernés. Même si ce terme de droit constitutionnel paraît mystérieux, la raison d’être du droit constitutionnel est évidente.
Dès lors que les individus vivent en société, un ou des pouvoirs politiques apparaissent. Ses pouvoirs peuvent entrer en conflit et entraver ou menacer les libertés.
Peut-on concilier le pouvoir politique et les libertés ?
Cette question a été l’obsession d’un grand nombre d’auteurs et de philosophes qui croyaient que le pouvoir ne pouvait venir que de Dieu.
Ainsi, le philosophe anglais Hobbes dans le Léviathan en 1651, estime que les Hommes à l’origine vivaient dans un état de nature, de violence, d’anarchie, de bestialité et pour pacifier les relations, les Hommes ont conclu un contrat par lequel ils ont institué un Etat garant de l’ordre. Cet Etat est incarné, selon Hobbes par un monarque