Droit constitutionnel
Donc la Mésopotamie a pu disposer de documents qui donnent l'organisation politique, juridique de la Mésopotamie.
Cette écriture est particulière, très géométrique, qui est cunéiforme. La Mésopotamie est organisée en Monarchie à laquelle on trouve des monarques issus d'une même souche. Ces monarchies sont installées au sein de petites principautés au centre desquelles ont trouve des villes : les cités états.
La Mésopotamie ne fut jamais unifiée mais au cours du temps certaines cités seront supérieures à d'autres.
Plan
I. Institutions judiciaire de l'antiquité
II. Le Moyen-âge
III. L'époque moderne
Tags
Histoire, institutions, judiciaires, antiquité, époque moderne, moyen-âge
Quelques extraits (10% maximum) Histoire des institutions judiciaires : de l’antiquité à l’époque moderne
[...] Désormais, s’en est fini des citoyens juges de l’époque républicaine. L’empereur choisit ses juges lui-même et surtout il leur donne plus de pouvoirs, des pouvoirs accrus. En matière criminelle, les juges impériaux seront compétents de l’instruction jusqu’au jugement. C’est la fin des deux phases instruction et jugement séparées. Ces juges sont des juges permanents et spécialisés. Ils sont au service de l’empereur. Le fait que la justice soit déléguée à des juges fonctionnaires implique qu’il y ait une hiérarchie des juridictions. [...]
[...] Pour les M, la justice judiciaire est un instrument de compensation accordés aux victimes. La justice doit signifier la réciprocité. Ne pas distribuer son bien, c’est interrompre le processus de création des richesse. Les richesse contribue