Droit constitutionnel

2581 mots 11 pages

La C° de la Ve Republique et l'alternance.

Quelles st les processus C°el possible dans l'hypo dans conflit entre majorité parlementaire et majo présidentiel ?

La C° de la Ve rep, offre bcp de solution a l'affrontement des pvrs et plus précisément a l'affrontement présidentiel et parlementaire. Une bonne moitié des art de la C° st susceptible d'ê utilisé par un pvr à l'encontre de son rivale sans oublier en plus que ces art de la C° st disponible pour au min 2 interprétation contradictoire parlementaire ou présidentialiste.

Ve Rep met a peu près a égalité parlement et psdt, le chef de l'état dispose de 4 procédures pour affirmer immédiatement la suprématie de son pvr, l'ASS nationale possède aussi 4 types d'armes pour imposer ses vues. Il y a une sorte de symétrie entre les armes présidentiel et les armes du pvr parlementaire.

Ainsi la tentation du coup de force reçoit pour les 2 protagoniste l'aiguillon d'un art C°el plein pvr dans un cas, autre cour de justice dans un autre cas.
L'espoir d'un new régime bénéficie d'un espoir analogue avec les art 11 et 89, quant à la disposition elle repose a une mention de vote de censure. Il faut noter que aucune procédure n'offre la garantie d'une issue. C'est la raison pour laql dans chaque alternance, il y'a des incertitudes et des querelles, dans chaque habitation également.
Il y'a d'ailleurs une concomitance entre impasse et solution qu'on pt souligner, les réponses présidentielles ou présidentialiste et les réponses parlementaire ou parlementariste qui nous permet de voir d'abord les réponses présidentiel puis la situation de compromis et de démission et les réponses parlementaire.
Notamment situation de cohabitation.

Les réponses présidentielles:

La 1e réponse :
Le coup de force présidentiel, l'arme absolu, la " bombe atomique " avec l'utilisation de l'art 16 de la C° cad que le psdt n'accepte pas la victoire de ses adversaire, et concentre tous les pvrs pour exercer sa dictature.

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