Droit constitutionnel

10788 mots 44 pages
Droit Constitutionnel.

La constitution : au sein de l’ordre juridique, est la règle la plus haute, celle qui est au sommet.
Ordre juridique : (forme d’une pyramide et au sommet la clef de voute) donc si on enlève la constitution de l’ordre juridique, il n’existe plus lui-même.
Le droit : quelque chose que chaque citoyen vie, qui exerce une emprise permanent sur l’homme. Le droit est l’ensemble des règles qui régissent la conduite des individus dans une société donné.
Les sociétés ont besoin de règles juridiques. ( ≠ règles biologique est qqch qui relève de l’instinct donc ne se transgresse pas.)
Distingués les règles juridique qui sont transgrèssable et les règles scientifique qui sont naturel. Règles sociale : coutumes, règles de politesse, règles de la vie quotidienne => relève de la causalité, de la régularité plus que de l’ordre transgressable. C’est pourquoi le droit est le symbole de la liberté pcq seul l’être humain sait les faires, il a le don des énoncer des énoncés qui portent sur ce qu’il doit être. Le droit est la représentation de la liberté.
Le droit est divisé en deux grands secteurs : Droit public et droit privé de l’autre.
Droit public = ensemble des règles juridique qui règle les relations entre l’état (administration, pouvoir) et les individus. (Ex : J’achète un terrain pour construire une maison, donc demande à la mairie permis de construire, si elle refuse je contact le juge administratif.)
Droit privé = on le considère comme le droit commun, celui qui régis le rapport entre les individus uniquement (Mariage, divorce (devant le juge civil), conflit avec un voisin.)
Droit public est exorbitant du droit commun = régis par des règles pas ordinaire, qui tiennent compte de la supériorité de l’état sur l’individu, l’état peut prendre des décisions unilatéral sans demander notre contentement. L’état joui du privilège du préalable cad que tous ce qu’il fait est dit légal.
Le droit constitutionnel est ni du droit public, ni du droit

en relation

  • Droit constitutionnel
    1452 mots | 6 pages
  • commentaire littéraire de candide chap 6
    14343 mots | 58 pages
  • Droit constitutionnel
    2600 mots | 11 pages
  • Dut tc droit
    403 mots | 2 pages
  • Capa droit
    1425 mots | 6 pages
  • Droit constitutionnel
    505 mots | 3 pages
  • Droit constitutionnel
    600 mots | 3 pages
  • Droit constitutionnel
    1979 mots | 8 pages
  • Droit constitutionnel
    2581 mots | 11 pages
  • Droit constitutionnel
    5956 mots | 24 pages
  • Droit constitutionnel
    61126 mots | 245 pages
  • Droit constitutionnel
    2499 mots | 10 pages
  • Droit constitutionnel
    1677 mots | 7 pages
  • Droit constitutionnel
    615 mots | 3 pages
  • La règle du droit légitime
    548 mots | 3 pages