Droit constitutionnel
L'état isole des catégorie juridiques par d'autres distinctions : peuple, citoyenneté, peuple français, peuple et pop d'outre mer
Première distinction : le droit et la citoyenneté
Le droit isole dans la pop des nationaux une catégorie juridique constit: le peuple qui peut avoir plusieurs sens et plusieurs usage , le premier étant celui qui sert a désigner le titulaire de la souveraineté. Le peuple est d'abord la parti de la pop qui détient la souveraineté.
Lorsque l'art 3 évoque le mot peuple pour désigner le titulaire de la souveraineté , ce peuple ne peux pas être assimiler a la pop de l'état --> fait référence au mot peuple au sens de droit constitutionnel composé de nationaux car souveraineté est national, le peuple exercé par ses représentant et la voix du référendum , pour que le peuple participé à la souveraineté il faut avoir une autre qualité que celui d'être national , il faut aussi être électeur --> le peuple est former par l'ensemble des citoyen français qui disposent de droit civique. L'octroi de droit civique et politique détermine la qualité de citoyen. La citoyenneté est a l'heure actuelle au centre de débat important --> qui va avoir le droit d'être considérer comme citoyens?
Cette question doit être aborder a partir des usage de la citoyenneté .
Il arrive que le droit d'un état envisagé de multiple situation --> plusieurs type de citoyenneté pour plusieurs citoyens
2 exemples en France :
-dans le cadre de l'UE a été instauré la citoyenneté de l'union qui a été introduite par le traité de Maastricht sur l'UE en 92. Cette citoyenneté européenne ne fait que se surajoute a la citoyenneté des états membre. Ce traité attaché des conséquence à cette citoyenneté mentionnée dans des traités sur l'union et dans la charte des droits fondamentaux de l'UE . L'une des conséquence de cette citoyenneté européenne est qu'elle confère un droit de vote et d'éligibilité aux citoyens de