Droit constitutionnel

2503 mots 11 pages
Cours droit constitutionnel

Règles : permet le vivre ensemble

Droit : ensemble des règles édictées et sanctionnées par l'Etat en vue de faire régner dans la société, la liberté et l'autorité

Idée de sanction
Droit : Une règle sanctionné
Sanction qi contribue à la reconnaissance de la règle

Est-ce que la sanction fait partie de la reconnaissance du droit et de la règle ?

Autorité et liberté : deux pôles contradictoires qui doivent tenter de se concilier

s'il y a règles et sanctions, il faut une autorité.

Pas de liberté, alors système destructif.

J.J. Rousseau : un régime pour des bêtes, plus que pour des hommes

1-Droit, regard croisé

2-Droit, approche diversifiée (vers l'anthropologie)

Approche existentielle

Droit fait parti de notre code génétique social, droit prend aussi parfois des connotations de revendications : j'ai le droit de... =perçu comme liberté acquise ou conquise

Approche essentielle Le droit est un ensemble de normes.
Kant , critique de la Raison Pure( 1724-1804)

Idée de la liberté soutenue par la volonté.
Chaque individu est soumis a deux types de règles :
-autonomes : imposition par chacun des modes de fonctionnement
-hétéronomes : règles qui viennent d'ailleurs, droit que l'on accepte de reconnaître

Hans Kelson (1881-1973) Tchèque d'origine Théorie pure du droit
Traduit en 1955 en fr par Charles heisenman
Ref pour le droit constitutionnel

-Le droit, c'est l'Etat, norme juridique est produite par l'Etat = « le droit positif » qui se distingue du droit naturel
-Le droit est un ensemble de normes contraignantes, la norme morale n'oblige que celui qui se reconnaît. La prescription, dans le domaine de l'intention et pas de la description. Prescription avec contraintes à l'appui
-Le droit est un ensemble de normes hiérarchisées, système normatif hiérarchisé (image d'une pyramide).
La norme fondamentale= la norme de référence= la norme fondatrice qui est devenue

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