Droit constitutionnel
Nous allons aborder les systèmes politiques avec une optique institutionnelle, équilibre.
PLAN :
CHAPITRE 1 : LES GRANDS PRINCIPES DU REGIME DEMOCRATIQUE LIBERAL
CHAPITRE 2 : LES DEUX GRANDS REGIMES POLITIQUES : LE REGIME PRESIDENTIEL (AMERICAIN) / LE REGIME PARLEMENTAIRE /
CHAPITRE 3 : REGIME POLITIQUE MAROCAIN
CHAPITRE I : LES GRANDS PRINCIPES DU REGIME DEMOCRATIQUE LIBERAL
INTRODUCTION :
Parler de la démocratie n’est pas chose facile , c’est le pouvoir du « démos » ( peuple). La démocratie est un idéal on ne peut pas l’atteindre , c’est se rapprocher le plus de cet idéal démocratique , la démocratie ne peut exister que chez un peuple de dieu.
On va aborder ce chapitre sur deux angles : principes (concernent les citoyens) et organisation des institutions.
Le premier principe pour qu’il y’ait démocratie c’est la reconnaissance de l’existence des citoyens en tant qu’individu autonome. Cette capacité lui donne la liberté , qui est fondamentale pour une démocratie. Lorsqu’on parle de liberté , on parle d’un mot qui regroupe un certains nombres de droits et de devoirs ( liberté d’exister , de penser , d’opinion etc.) , ces libertés ne doivent et ne peuvent être restreinte par la volonté générale. On peut pas parler de régime démocratique si il n’ya pas de justice équitable. Un etat peut commencer à faire parti des régimes démocratiques lorsque celui-ci est un « état de droit « , lorsque les autorités n’agissent que dans le cadre de la loi ( pas d’excès de pouvoir) et tous les citoyens doivent avoir le droit si ils sont victime d’une injustice d’une autorité publique de demander réparation d’un dommage devant une juridiction. Il y’a une différence net entre ceux qui exercent l’autorité et l’autorité elle-même.
Le principe d’organisation des régimes politiques : principe central afin de distinguer les régimes ( séparation des pouvoirs. Le principe de la séparation des pouvoirs est un principe qui