Droit constitutionnel

15392 mots 62 pages
Droit Constitutionnel

Le droit constitutionnel est un droit appliqué chaque jour par les acteurs de la vie politique. Cette année est mit en place les textes de la révision constitutionnels de Juillet 2008.
Le droit constitutionnel a son juge, le juge constitutionnel, qui en France prend le nom de C.Constitutionnel , s'est le gardien qui veille aux respects de la Constitution. La juriste prudence de la constitution juge de l'action, il fixe un cadre au pouvoir publique sur les fondements de la Constitution. Certaine action des pouvoirs sont sanctionnées par le C.C " Ex: la loi Hadopie a été révisé par la C.C, la considérant pas conforme".

Introduction générale au Droit Constitutionnel.

Le droit Constitutionnel s'est tt d'abords le droit de l'Etat et s'est ensuite le droit de la Constitution.

I) Le droit de l'Etat.

l'Etat dans sa conception la plus simple est une personne morale de droit publique territorial et souveraine.
L 'Etat est donc tout d'abords un territoire, ce qui comprend les terres l'espace maritimes (Eaux territorial),l'espace aériens, l'espace sous terrain. Sans territoire, il n'y a pas d'Etat "Ex: la Palestine n'a spas de territoire définit et sécurisé".
Cet Etat à une population , qui n'as pas à être homogène. Il peut avoir au sein d'un mm Etat des peuples différents " Ex: Ex-URSS, en Belgique (peuple Walon et peuple Flammand)".
Le peuple ne doit pas être confondu avec la nation: La nation s'est un vouloir vivre ensemble, collectif. Un certain nombre,de nation, s'est construit sur se vouloir vive ensemble "Ex: la France en est l'image, rassemblement de différents peuple depuis tjrs".
Puis l'Etat est un pouvoir de contrainte, un pouvoir de commandement souverain au sens qu'il n'est pas soumis à un autre pouvoir, qui s'exerce par la force armée, la police et sa version juridicité la Justice , qui vont parti de la fonction régalienne de l'Etat. l'Etat dispose du monopole de la contrainte légitime , et s'est de

en relation

  • Droit constitutionnel
    1452 mots | 6 pages
  • Cours droit constitutionnel l1
    1123 mots | 5 pages
  • Droit constitutionnel
    2600 mots | 11 pages
  • Droit constitutionnel
    505 mots | 3 pages
  • Droit constitutionnel
    43108 mots | 173 pages
  • Droit constitutionnel
    1641 mots | 7 pages
  • Droit constitutionnel
    45063 mots | 181 pages
  • Droit constitutionnel
    600 mots | 3 pages
  • Droit constitutionnel
    819 mots | 4 pages
  • Droit constitutionnel
    5956 mots | 24 pages
  • Droit constitutionnel
    4237 mots | 17 pages
  • Droit constitutionnel
    775 mots | 4 pages
  • Droit constitutionnel
    1677 mots | 7 pages
  • Droit constitutionnel
    913 mots | 4 pages
  • Droit constitutionnel
    2815 mots | 12 pages