Droit constitutionnel

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  • Publié le : 21 octobre 2010
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Droit Constitutionnel

Le droit constitutionnel est un droit appliqué chaque jour par les acteurs de la vie politique. Cette année est mit en place les textes de la révision constitutionnels de Juillet 2008.
Le droit constitutionnel a son juge, le juge constitutionnel, qui en France prend le nom de C.Constitutionnel , s'est le gardien qui veille aux respects de la Constitution. La juristeprudence de la constitution juge de l'action, il fixe un cadre au pouvoir publique sur les fondements de la Constitution. Certaine action des pouvoirs sont sanctionnées par le C.C
" Ex: la loi Hadopie a été révisé par la C.C, la considérant pas conforme".

Introduction générale au Droit Constitutionnel.

Le droit Constitutionnel s'est tt d'abords le droit de l'Etat et s'est ensuite le droitde la Constitution.

I) Le droit de l'Etat.

l'Etat dans sa conception la plus simple est une personne morale de droit publique territorial et souveraine.
L 'Etat est donc tout d'abords un territoire, ce qui comprend les terres l'espace maritimes (Eaux territorial),l'espace aériens, l'espace sous terrain. Sans territoire, il n'y a pas d'Etat
"Ex: la Palestine n'a spas de territoiredéfinit et sécurisé".
Cet Etat à une population , qui n'as pas à être homogène. Il peut avoir au sein d'un mm Etat des peuples différents
" Ex: Ex-URSS, en Belgique (peuple Walon et peuple Flammand)".
Le peuple ne doit pas être confondu avec la nation: La nation s'est un vouloir vivre ensemble, collectif. Un certain nombre,de nation, s'est construit sur se vouloir vive ensemble
"Ex: laFrance en est l'image, rassemblement de différents peuple depuis tjrs".
Puis l'Etat est un pouvoir de contrainte, un pouvoir de commandement souverain au sens qu'il n'est pas soumis à un autre pouvoir, qui s'exerce par la force armée, la police et sa version juridicité la Justice , qui vont parti de la fonction régalienne de l'Etat. l'Etat dispose du monopole de la contrainte légitime , et s'est decela que naît l'autorité de l'Etat.

On parle désormais couramment de l'Etat de droit . l'Etat de droit est un Etat ou tous les individus et instituions,autorité sont soumise au respect de la règle de droit.
Cette Etat de droit combat et interdit l'arbitraire qui est l'une des caractéristique des Etats totalitaire (dictature). L'idée de l'E. de Droit est que toute institution mm les plus hauteson soumis à un certain nombre de règles et qu'ils sont encadré.La règle de droit est là pour encadrer le pouvoir politique , pour éviter les abus et pour protéger les libertés des minorités à tout les sens du termes ( minorité politique ,opposition). Ces règles garantissent que la minorité pourra devenir un jour la majorité. c'est souvent des règles électorales qui garantissent par la liberté devote cela.
L 'Etat de droit repose donc sur le climat de droit et sur l'action des juges car c'est les juges qui assure la garantit du droit.
Pour qu'il y est Etat de droit il faut diviser le pouvoir,il faut le limiter grâce à la règle de droit qui fixe des périmètres légales, fixé par la constitution. Ce pouvoir doit être contrôlé notamment par le Juge. Le droit constitutionnel n'est pas toutle droit publique. Le droit constitutionnel concerne les institutions politiques, mais l'Etat est soumis à d'autre réglementation :
-Droit administrative : le droit qui encadre l'action des agents de l'Etat,
-Le Droit international publique :régit les relations des Etats avec les autres. Mais le Droit constitutionnel reste le fondement de l'Etat de droit car il reste inscrit dans laConstitution.

II) Le droit de la Constitution.

L'idée est que la constitution contient les règles fondamentales de l'Etat. Ce qui historiquement a eu pour conséquence que la Constitution étais pas forcément écrite.
Avant les règles fondamentales du royaume étaient des coutumes , jamais écrite. Aux 18ème siècle se développe des Constitution écrite par soucis de clarté, Constitution des USA.
Cela...
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