Droit constitutionnel

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  • Publié le : 9 novembre 2010
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droit constit

le mot constittution a d abord etait utilise pour l organisation et le fonctionnement des monasteres .Il sera ensuite utilise ds les chartes medievales pr definir leur organiations coutumieres , il faut cpdt attendre le 18 et 19 eme s pr que constitution prenne sa signification moderne : c est d abord le siecle des lumieres qui va par sa critique de l absoutisme royal debouchesur un mvt appele le "CONTITUTIONNALISME". ce mvt s appuie sur le fait que pr limiter le despotisme royal, il faut que le pvr soit constitutinnalise c-a-d des regles et des limites .
c est a partir de ce mvt que va apparaitre la premiere constitution mondiale à PHILADELPHIE en 1787 , puis en europe celle de 1791 qui est a l origine des constitutions modernes.

CHAPITRE 1 : LA NOTION DECONSTITUTION

aujourd hui quasi ts les etats contmporains disposent d une constitution ecrite , certains etats connaissent une stabilite constitutionnelle ds la msure ou ils continuent à etre ...........on l a au fur et à mesure amendée.
D ' autres pays comme la france ont changés de constitution et celle du 4 octobre 1958 a ferée spn cinquentenaire il y a plus de 2 ans .
De maniere genreale , laconstitution permet de legitimer le pvr , mais le seul fait pour un etat de disposer d une constitution , n est pas necessairement son caractere democratique : il y a des pays a parti unique , ou des pays dictatoriaux qui sont egalement regis par une constitution .De meme maniere qu il y a une variete de models constitutionnels sur le contenu ou la forme de se texte .E n revanche ttes les constitutionsont en commun un objet determiné

1 : LOBJET DE LA CONSTITUION

on distingue deux approches de a realite constitutionnelle : en 1 , elle a une definition ideologique ===> mot constitution ne s apllique qu a une forme determinée de l organistation politique ( article 16 DDHC /" toutes les societes ds laquelle la garantie des droits n est pas assurée , ni la separation des pvrs determinéé, n apoint de constitution " DS ce sens la notion de constitution n est pas une notion technique , il n y a de constitution qu en fct de ces 2 valeures : la garantie des droits , et la separation des pvrs . cpdt et a contrario , d autres def de la costitution sont plus techniques ce qui fut le cas de la def donnée par des juristes sovietiques pour qui la constit est un ensemble de regles realtivesaux modes de designations des gouvernants , et a l organisation des pvrs publics .L a constit un point de vue tech et juridique remplie tjrs ces 2 fcts , elle n existe que pour ces 2 buts :
- elle organise les espaces po et les organes de l etat
- elle definit les droits er devoirs des citoyens , ainsi queles libertes publiques

a) la constitution organise l espace politique

C est un texte qui organise le statut des pvrs publics et qui defint les regles du jeu politique . L a constit relise cela à parit de : - la legitimation de l autorite politique / rappoert entre les pvrs publics /

Pr qu une autorite puisse gouverner , il faut qu ele soit legitime .A travers l histoire ,cette legitimation s est effectuée a travers des formes des formes traditionneles ou coutumiere ; aujourd hui elle s accomplit de facon rationnelle ( suffrage universel).
E n effet , la necessite de legititmer le pvr consiste à realiser sur le plan jurudique l institutionnalisation des pvrs , c-a-d sa depersonnalisation .Il s agit donc d assurer par legitimation que les gouvernants representent bienl ' etat.
L a constitution definie la souverainete comme un pvr supreme , et elle fixe les conditions d exercice de cette souverainete



b) l organisation du pouvoir

Ca signifie que c est la constituion qui determine les differents organes de l etat aux quels vont etre confié des attributions determinées ( ds son titre 2 la constit definie le president ) . Elle...
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