Droit coommerce

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  • Publié le : 28 septembre 2010
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dROIT COMMERCIALE

LA RAISON D’ETRE DU DROIT COMMERCIALE
Le droit commerciale a 2 objectifs :
1)la rapidité de la procédure :en effet le droit civil a une longue procédure ce qui nuit lesoperations commerciale,il peut provoquer des problèmes a l activé commerciale,c'est pour cette raison que la procédure du DC a été crée pour limite le temps de l'action commerciale.
2)la protection ducommerçant :
C'est un objectif fondamentale dans la mesure ou il protége l'activité commerciale à travers une procédure simple et rapide qui permet une fluidité dans les opérations commerciales.introduction:
I)définition:
/e droit commerciale est la branche privé qui se consacre a l'étude des rapports juridique née de l'activité commerciale,le mot commerce signifie l'activitécommerciale,industrielle et la finance"travaux bancaire"
la raison d être de droit commerciale
      -le DC a 2 objectifs
1)la rapidité de la procédure:
en effet le droit civile a une procédure longue,ce qui nuit lesopérations commerciale,il peut provoquer des problèmes a l'activité commerciale,c'est pour cette raison que la procédure du DC a été crée pour limité le temps de l'action commerciale.
2)la protectiondu commerçant:
c'est un objectif fondamentale dans la mesure ou il protège l'activité commerciale a travers une procédure simple et rapide qui permet une fluidité dans les opérations commerciale.-domaine du droit commerciale
Le droit commerciale gère 3 domaines :
-          le commerce :proprement dit,c a d, d achat,la vente ,et la gestion du stock
-          l industrie :c a d latransformation des matières premières en produit fini
-          la finance :ce sont les opérations de banque et de crédit
 
cependant certain domaines échappe au DC par une raison ou une autre,il s agit del agriculture,artisanat,l immobilier,et les professions libérales. 
source du droit commerciale
le DC a 3 sources :
    -les textes généraux :ce sont les textes qui réglementent les relations...
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