Droit de douane et imposition du commerce international
Avec, la mondialisation, la concurrence entre les différents acteurs économique s’est accrue. Les ressources financières déboursées par les multinationales pour accroitre leur part de marché, asphyxie de plus en plus les petites et moyennes entreprises. Vu l’impact de ces entreprises dans la résorption du chômage et leur participation appréciable dans la mobilisation des ressources fiscales, il a fallu trouver des solutions afin de permettre à ces jeunes entreprises de tenir la concurrence et de prospérer.
Parmi les solutions arrêtées figurent les stocks options, elles sont avant tout destinées aux jeunes entreprises cherchant à attirer les talents que leurs faibles ressources financières ne leur permettent pas de s'offrir.
Comment les stocks options agissent-elles pour améliorer la compétitivité d’une entreprise ?
Notre étude consistera donc à cerner la notion : stock option. Nous attellerons par la suite à en expliquer le mécanisme, nous mettrons aussi en exergue les déviations constatées et les correctif à apporter afin de permettre aux stocks options de jouer leur rôle.
I- DEFINITION
I-1 Stock option
Selon Wikipédia, une stock option (ou stock-option) est une forme de rémunération versée par une entreprise généralement cotée en bourse. Il s'agit d'une option d'achat (call) dont l'actif sous-jacent est l'action de l'entreprise concernée.
Ainsi, ce système permet à des dirigeants et à des salariés d'une entreprise d'acheter des actions de celle-ci à une date et un prix fixé à l'avance. Ceci a notamment l'avantage d'inciter les employés à agir pour faire monter le cours de l'action de leur entreprise.
Le fait de pouvoir, la plupart du temps, acheter à un prix beaucoup plus bas que le marché permet la réalisation d'un gros bénéfice a la revente. Toutefois, la législation et la pratique tendent désormais à fixer des conditions plus strictes conduisant notamment à fixer le prix d'exercice de l'option à un niveau suffisamment