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Droit de la famille Cours complet W

33879 mots 136 pages
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Droit de la famille (2012-2013) Me Rozez
Droit.famille@yahoo.fr code : licence1 (pour prendre des docs et autres, mis par la prof) (fiche de TD et plan du cours)
Mail prof : srozez@u-paris10.fr
Bureau F343 mardi 17h-8H
Introduction :
I. La famille : une institution familière et incontournable
Terme famille désigne un groupe d’évènement qui présente des caractères communs, l’appartenance à une famille est un moyen d’identification. La famille est le groupe ou une personne grandie, une personne peut ne pas avoir de famille mais la famille est une référence constante.
La famille s‘intéresse de nombreux disciplines : en socio, c’est un fait social, signifie l’évolution des faits sociaux. Les travaux des sociologues est important pr les juristes car souvent le législateur s’y réfère. Une analyse es faits pr tirer des conséquences juridiques.
La psychologie : car la famille est lieu de conceptions de la personne.
Economiste : en tant qu’unité de consommation et de production
La famille est une institution au sein de la scté, c’est un pilier dans la construction de l’organisation de la scté.

II. Approche juridique de la famille
A. Absence de définition de la famille
Pas de définition de la famille, la famille n‘est pas envisager en tant qu’entité comme l‘ai une personne morale. Le code civil ne connait que les pers et les liens qu’elles ont entre elles, la famille c’est aussi l’altérité. Mais on trouve parfois le mot famille dans le code civil de manière indirect comme pr exemple dans l’art 215 qui vise le logement de la famille, art 217 : l’intérêt de la famille, art 407 parle du conseil de famille. L’intérêt de cette approche est qu’il est possible de faire évoluer les liens entre ces personnes sans être prisonnier d’une def de la famille et il n’y a pas de conceptions figé de la famille, il n’y a pas une mais des familles on appelle ça une famille plurielle. Carbonnier avait dit : à chacun sa famille et à chacun ses droits. Si le code civil n’a pas de Def,

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