Droit de la famille - droit première année

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  • Publié le : 8 décembre 2010
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DROIT DE LA FAMILLE
Intro :
Definition de la famille : Elle est presentée comme un groupe de personne , pouvant etre lié par le sang , l’alliance , ou la famille commune. Il n’existe pas une , mais des familles , qui varient selon les temps , les lieux , les individus concernés ou les questions considérées.
Cette notion evolue sans cesse.
Caracteristiques de la famille :
* Les liens desang (filiation , qui est la source du rapport juridique etablissant le lien de parenté par lequel la famille remonte a ses auteurs . ) Desormais le lien de parenté peut etre créer , soit de façon NATURELLE , ou de façon ARTIFICIELLE
(artificielle = car la procreation a été assisté par des methodes medicales , sans rapport charnel entre les parents , soit la filiation est etablie sansprocreation par l’effet du jugement d’adoption ).

* L’alliance ( decoulant uniquement du mariage n’entraine qu’un elargissement limité de la famille fondée sur la parenté . C’est l’alliance qui fait de la famille , un groupe social ouvert , et evite les risques de consanguinité , et a permis en grande partie l’essor du capitalisme )

* Vie commune : sont concernés les personnes qui habitentensemble . Famille nucléaire ou conjugale
C’est un critere, une situation de fait, dont le droit va tirer des consequences
par exemple :
* le concubinage, ou la possession d’etat sont des situations de fait , consolidées par le temps .

Deux sens peuvent etre principalement donnés au mot Famille .
* Soit il designe une famille etendue ( GENS ROMAINE / LINIAGE de l’ancienne France/ famille patriarcale [ prend le couple , les descendants , les ascendants , et les colatéraux] )
* Soit une famille plus restrincte ( nucléaire ou conjugale )
Cette definition est insuffisante dans le temps . La famille a était plus ou moins large , la famille evolue , le droit presente un modele familiale qu’il propose de suivre ou qu’il contraint de suivre . Mais il n’est repecté dans ledroit de la famille que lorsqu’il correspond au mœurs et aux habitudes sociologiques .

Durkeim percevait dans l’evolution le signe d’un retrecissement continu de la famille .

Historique du droit de la famille

Le droit de la famille est lié a l’evolution de la famille elle-même et a des considerations techniques .( liberalisation de l’avortement , la fiv , preuve de l’empreinte genetique ,contraception … )

A) La famille traditionnelle .
1) Le droit romain
Revele la predominance de la conception patriarcale de la famille = La Gens.
Tout les descendants d’un ancetre commun , y compris les enfants majeurs et leur conjoint demeuraient placé sous l’autorité du Pater Familias qui pouvait aller jusqu’au droit de vie et de mort dans les temps primitifs.
Le culte desancetres , donne a cette famille etendue un caractere religieux tandis qu’elle joue dans une société agraire , un role economique essentiel .
De plus son poid politique se ressent dans l’organisation de la cité ou ces familles sont représentées par des chefs independants des souverains.
Au fur et a mesure de l’evolution de Rome , en raison des conquetes et du commerce , qui font d’elle unecivilisation commercante qui domine l’ensemble du bassin mediterranéen , la permissivité des mœurs , les familles romaines eclatent , la puissance paternelle decline .
Ex :
* Le droit de vie et de mort sur les enfants .
* Ecxclusion du mariage des enfants contre leur volonté
* Exclusion du droit de les déhérités.
* Possibilité de donné un pecule ( fraction de patrimoine ) pour que lefils s’installe pour commercer a l’autre bout de l’empire .
Avec ces phenomenes , on a assisté a un retrecissement de la famille .
Sous l’empire , c’est une conception de la famille DOMUS qu’il l’emportait ( uniquement les personnes vivant sous le meme toit .

2) L’ancien droit
Faisait prevaloir le lignage sur le foyer . La richesse provonant de la terre , il faut la conserver dans...
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