Droit de la famille, notion général

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  • Publié le: 6 février 2012
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Introduction :

Famille : notion essentiel des contemporains. Liée à la vie et à la mort. Perçu comme un lieu où l'on peut être soi-même et heureux. Recouvre une triple réalité :
Sociologique : le groupe familiale se rencontre dans toutes les formes de vie sociale. Quand les sociétés évoluent l'état prend le relais. Existence d'une certaine dispersion du cercle familiale.
Economique :la famille peut constituer une unité de production. Existence dans le travail commercial, agricole et de différentes aides.
Juridique : existence universellement reconnu produisant de nombreux effets. Le groupe familiale n'a pas la personnalité morale. René Savatier avait proposé en 1939 d'accorder la personnalité morale à la famille. Dans certains domaines on va considéré la famille comme uneentité. Zb : droit social, droit fiscal, droit des étrangers, droit civil. L'étude du droit de la famille va être scinder en plusieurs enseignements : régimes matrimoniaux, droit des successions, protection des incapables, et la vie familiale.

§1. La notion de famille

A. Le lien familiale

Famille : groupe de personnes unis par des liens d'alliances ou de parenté. Unis par le mariageet par la filiation.

1) La parenté

Issus d'un lien de filiation. Les distinctions traditionnelles ont disparus. Jusqu'à 2005, on envisageait différentes sortes de filiation : filiation légitime (enfant pendant mariage), filiation naturelle (enfant hors mariage) comprenant la filiation simple et la filiation adultérine et la filiation élective. L'ordonnance du 4 juillet 2005 entrée envigueur en 2006 a supprimé les distinctions. On continu de parler de filiation biologique et adoptive. La parenté peut être en ligne direct (relie les ascendants aux descendants : calcul du degré de parenté) ou en ligne collatéral (relie des personnes descendant d'un auteur commun. Zb : frère/soeur et cousins/cousines.) Quand 2 personnes ont le même père ils sont consanguins et quand 2 personnes ont lamême mère, ils sont utérins.

2) L'alliance

Issus du mariage. Naissance d'un lien entre les 2 époux, et d'un lien avec les familles respectives qui peut être direct ou collatéral. Est-ce que le PACSE fait naitre un lien avec les familles ?

B. Le cercle familiale

2 mouvements vont affecté ce cercle familiale : rétrécissement du cercle familiale, disparition de rapportshiérarchiques. Affirmer l'individualisation de chacun des membres, idées d'égalité et de liberté.

1) Rétrécissement du cercle familiale.

2 conceptions du cercle familiale : Si on met l'accent sur le lien de parenté on a une conception élargi de la famille (famille patriarcale). Si on met l'accent sur le lien d'alliance, on a une conception plus réduite (famille foyer). Loi de rétrécissement mis enavant par Emile Durkheim. Sous l'Ancien droit, l'autorité du pater familiale s'était atténué sous l'influence du christianisme. Le code civil de 1804 s'est inspiré de cette conception où le lignage était important. C'est au cours du 19-20ème siècle, qu'on a assisté à ce rétrécissement de la famille.
Famille alimentaire : débiteur et créancier des aliments.

2) Disparition des rapportshiérarchiques.

Pendant longtemps la famille a eu des liens hiérarchiques puissants. En 1804, la famille reposait sur le mariage réputé indissociable, dominé par le père. Le père avait l'autorité maritale et la puissance paternel. Au milieu du 20ème siècle, émerge la nécessité de prendre en compte tout les membres du cercle familiale. Idée d'égalité au sein du couple. 1970 : disparition de la notion dechef de famille. La prédominance marital s'est estompé. 4 juin 1970 : puissance paternel remplacé par l'autorité parentale. Adoption réglementé qui permet de donner une famille à un enfant. Emergence d'une plus grande liberté, au sein d'abord du couple marié de 2 façon : mariage de moins en moins contraignant car on a assisté à une autonomie croissante des membres du groupe. Pas seulement au...
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