Introduction :

Famille : notion essentiel des contemporains. Liée à la vie et à la mort. Perçu comme un lieu où l'on peut être soi-même et heureux. Recouvre une triple réalité :
Sociologique :le groupe familiale se rencontre dans toutes les formes de vie sociale. Quand les sociétés évoluent l'état prend le relais. Existence d'une certaine dispersion du cercle familiale.
Economique :la famille peut constituer une unité de production. Existence dans le travail commercial, agricole et de différentes aides.
Juridique : existence universellement reconnu produisant de nombreuxeffets. Le groupe familiale n'a pas la personnalité morale. René Savatier avait proposé en 1939 d'accorder la personnalité morale à la famille. Dans certains domaines on va considéré la famille comme uneentité. Zb : droit social, droit fiscal, droit des étrangers, droit civil. L'étude du droit de la famille va être scinder en plusieurs enseignements : régimes matrimoniaux, droit des successions,protection des incapables, et la vie familiale.

§1. La notion de famille

A. Le lien familiale

Famille : groupe de personnes unis par des liens d'alliances ou de parenté. Unis par le mariageet par la filiation.

1) La parenté

Issus d'un lien de filiation. Les distinctions traditionnelles ont disparus. Jusqu'à 2005, on envisageait différentes sortes de filiation : filiation légitime(enfant pendant mariage), filiation naturelle (enfant hors mariage) comprenant la filiation simple et la filiation adultérine et la filiation élective. L'ordonnance du 4 juillet 2005 entrée envigueur en 2006 a supprimé les distinctions. On continu de parler de filiation biologique et adoptive. La parenté peut être en ligne direct (relie les ascendants aux descendants : calcul du degré deparenté) ou en ligne collatéral (relie des personnes descendant d'un auteur commun. Zb : frère/soeur et cousins/cousines.) Quand 2 personnes ont le même père ils sont consanguins et quand 2 personnes ont... [à continuer]

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(2012, 02). Droit de la famille, notion général. Etudier.com. Récupérée 02, 2012, à partir de http://www.etudier.com/dissertations/Droit-De-La-Famille-Notion-G%C3%A9n%C3%A9ral/337585.html

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