Droit de la famille

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  • Publié le : 20 mars 2010
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DROIT DE LA FAMILLE
Chapitre 1 : La famille.
La famille n’est pas une notion juridique, elle correspond à une réalité sociale politique et économique. Elle est tout d’abord un groupement naturel. Elle correspond au besoin de l’homme d’assuré sa sécurité en se regroupent au sein d’une communauté qui à des intérêts communs et des liens affectifs. Les sociologues ont étudiés ce milieu familialen développent une nouvelle discipline : la sociologie de la famille. Sous son aspect économique, la famille constitue une unité de production et de consommation. Chaque pays développe une unité familiale grâce à l’octroi d’aide diverse afin de lutter contre l’exclusion et à encourager le regroupement familiale. Mais elle est aussi un des piliers de l’ordre juridique, il existe un droit de lafamille.
La famille à travers l’histoire du droit Au cours de l’histoire, plusieurs conceptions de la famille se sont manifestées, selon que la primauté était donnée à la parenté ou a l’alliance.
Les différentes conceptions de la famille à travers l’histoire. Dans la Rome Antique, la famille était constituée par le lien de parenté juridique et non par le lien naturelle. Dans lafamille romaine la femme quittait sa famille d’origine pour rentré dans celle de son mari. Mais ce type de mariage tomba en désuétude était placésous l’autorité du mari. Dans les anciennes coutumes germaniques le ménage avait une existence propre a coté du groupe parental composé de parent par le sang et par l’alliance. Le chef de famille exerçait sur les sien et sur sa femme un pouvoir différentde celui qui existait en droit romain. Il ne s’agissait pas d’une toute puissance pouvant aller jusqu’au droit de mort mais essentiellement une fonction protectrice qui l’obligeait à subvenir a tous les besoins du groupement. Avec la doctrine de l’église apparait l’idée que la famille est issue du mariage. Il est la source unique de la famille. C’est un lien sacré établit par Dieu. Le mariage estindissoluble. Sous l’ancien régime la conception chrétienne du mariage se heurta à une forte résistance de la part du pouvoir royal. La législation révolutionnaire, en posant les principes d’égalité et de liberté est en rupture total avec la conception chrétienne du mariage.
La famille dans le code napoléonien Les rédacteurs du code civil on fait œuvre de transaction. Le mariage estconçu comme un pacte entre deux familles. La famille par le sang prime celle fondé par l’alliance comme l’atteste l’absence de vocation successorale du conjoint survivant, alors qu’il était possible d’hériter jusqu’au collatéraux du 12ème degré. Le code civil ne connait qu’un seul type de famille : la famille légitime. Le mari avait autorité absolu sur la femme qui lui devait obéissance. Le divorceétait admis, mais moins librement que sous la révolution. L’autorité du mari s’exerce aussi sur les enfants. La puissance paternelle s’arrête lorsque les enfants on 21ans. L’enfant naturelle n’est pas tout à fait ignorée. L’établissement de la filiation naturelle peut avoir lieu par reconnaissance volontaire, mais l’action en recherche de paternité est interdite afin de ne pas troubler la paix desfamilles.
La famille en droit contemporain. Il n’existe pas un model unique de la famille.
Le pluralisme de la famille. L’évolution historique de la famille fait apparaitre deux conceptions :
La famille au sens large qui comprend toutes les personnes descendent d’un auteur commun
La famille au sens étroit qui comprend les parents et les enfants.
Le droitenvisage la famille sous 3 formes :
La famille légitime fondés sur le mariage. La famille naturelle n’était pas reconnue jusqu'à la loi du 3 janvier 1972. Depuis cette lois, l’enfant à les même droit et devoir d’un enfant légitime. Enfin la loi du 3 décembre 2001 a supprimé inégalité en matière successorale qui frappait les enfants adultéra. Depuis quelque année une nouvelle expression est...
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