Droit de la famille
DROIT DE LA FAMILLE
Introduction :
I. Qu’est ce que la famille ?
Définition de la famille : Elle est presentée comme un groupe de personne , pouvant etre lié par le sang , l’alliance , ou la famille commune. Il n’existe pas une , mais des familles , qui varient selon les temps , les lieux , les individus concernés ou les questions considérées.
Cette notion évolue sans cesse.
La famille est présentée comme un groupe de personnes qui peuvent être liés par le sang, l’alliance ou la vie commune.
Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées.
1. Les liens de sang
C ‘est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses hauteurs (=père mère). C’est ainsi que les liens du sang aient été qualifié de légitime ou de naturel selon que les hauteurs de l’enfant ont été mariées à l’époque de la conception.
Désormais le lien de parenté peut être très :
_ soit de façon naturel
_ soit de façon artificiel : soit parce que la procréation a été assisté par des méthodes médicales (fécondation in vitro, insémination donc sans rapport charnel entre les parents), soit parce que la filiation est établie sans procréation par les faits du jugement d’adoption.
2. L’alliance
Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement limité de la famille fondée sur la parenté. Néanmoins c’est l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en parti l’essor du capitalisme.
3. La vie commune
Sont concernés les personnes qui habitent ensemble. La vie commune est un critère, une situation de fait dont le droit va tirer des conséquences, ex : le concubinage ou la possession d’état sont des situations de fait consolidé par le temps.
Conclusion partielle du I. Deux sens peuvent être