Droit de la famille

Cours de Mme X, faculté de droit, UBO Brest. (Je n'ai aucun mérite, c'est le cours d'une excellente professeur, que j'ai voulu partager!)

qu'est ce que la famille ?

Paragraphe 1 : quelle définition donner de la famille ?

Aucune déf n'est donnée par le législateur et pourtant le code civil s'y réfère et le code de l'action sociale et des familles , la famille n'est pas unique , on parle de pluralisme familial. Le modèle unique qui existait autre fois qui était fondé sur le mariage a éclaté. L'a famille n'est plus fondée sur le mariage, ils ne sont pas seulement ceux né du mariage.
Le législateur n'a pas défini car la famille a des figures très variées. La famille est un phénomène social, c'est une cellule de base dans l'organisation de la vie collective. On peut appréhender cette cellule de deux manières , de manière restreinte la famille peut être définie comme le groupe de personnes qui vivent ensemble dans le même foyer.
Il y a une dé plus large retenue par le droit puisque le droit va considérer que la famille est le groupe de personnes qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur l'alliance et sur la parenté. Traditionnellement la famille repose sur le couple qui est institué par l'alliance repose aussi sur la filiation instituée par la parenté.

L'alliance : on se réfère a des relations horizontales entre les individus, un couple s'unit de différentes manières . Pendant bien longtemps, le couple était fondé exclusivement par le mariage . La simple vie commune ne permet pas de créer la famille tant que les enfants ne naissent pas.
Question s'est posée de savoir si avec le pacs le lien institué était un lien de nature familiale ,permettre a ces partenaires de bénéficier de droit ,notamment du droit au respect de la vie familiale consacré par la CEDH . La jurisprudence a répondu:le pacs institue la famille mais la simple vie commune sans engagement ne crée pas juridiquement la famille.

2e élément : la parenté :