Droit de la famille

INTRODUCTION

On dit que le droit de la famille c'est le droit de la vie. Il est le droit de la naissance, de l’enfance, des coups de foudres, des mariages, des parents etc.. C’est aussi le droit des sentiments perdus, des désillusions, des querelles, des séparations. Droit et famille paressent antinomiques : le droit c’est la contrainte / la famille c’est un cercle humain privilégié dans lequel domine la solidarité, l’affection, le bonheur, l’amour

La famille est la cellule essentielle de base d’une société, instrument de cohésion social. Article 16 de la DHC « la famille est l’élément naturel et fondamental de la société et à droit à la protection de la société et de l’État »
L’état protège la famille (= le reflet de notre culture, de nos mœurs, morale) En France certains comportements familiaux sont interdits au sein même de la famille (bigamie, répudiation).

Définition du droit de la famille

Ce droit donne un statut à la famille, il règle les relations familiales, il gouverne :
Les relations extrapatrimoniales (=en dehors du patrimoine, relations personnelles entre les membres de la famille)
Les relations d’ordre patrimonial (pécuniaire = argent)
 Il est donc constitué par l’ensemble des règles patrimoniales et extrapatrimoniales régissant les rapports de famille.

a) Le concept de la famille
A l’origine, on parlait de familia = patrimoine de l’individu constitué des biens : esclaves, maisons.
Toutes les personnes placées soit par la nature (enfants), soit par le droit (esclaves) sous la puissance d’un seul homme (le mâle, le pater familias) qui avait tous les droits et le seul à en posséder. On voit l’évolution pour arriver à l’égalité contemporaine.
Il n y aucune définition légale de la famille, le législateur n’a jamais définit la famille.

L’approche sociologique
Cette unité se rencontre dans toutes les sociétés, le lien familial reste fort mais on a assisté à une diversification du groupe familial.
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