Droit de la famille

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Etudes Juridiques Générales
UFR 26 Paris I
Année 2006-2007
Droit de la Famille
Mme Anne-Marie Leroyer

Introduction au droit de la famille:

Evolution du droit de la famille. Certains considèrent que l’on peut parler de crise de la famille, d’évolution négative.
Beaucoup considèrent que l’on est en présence d’une crise de la famille dans la mesure où il y a concurrence des modelsfamiliaux, diminution des mariages (crise du mariage). On regrette un modèle familial traditionnel, mais ce modèle traditionnel a-t-il vraiment existé ? Non jamais réellement. On parle de la famille mais il n’y a pas de crise de la famille car si l’on porte un regard sur l’histoire on se rend compte qu’il y a des visions différentes de la famille. Parler de crise de la famille est donc uneaberration de part la multitude de ses expressions.

I- Un autre regard:

A- Anthropologie de la famille:

-En Papouasie il y a des Baruya qui ont modèle d’organisation très différent du notre, tous les garçons dés l’age de 9 ans vont être séparés de leur mère et de leurs sœurs et ils vomi être enfermés dans la maison des hommes dont l’approche est prohibé. Ils sont élevés dans la croyanceque les femmes constituent une menace pour les hommes et qu’ils restent de perdre au contact des femmes force, beauté, … c’est un modèle décrit par Gaudelier.

-en Afrique du sud il y a les swazi. Le principe c’est que la famille est polygame. L’homme peut donc épouser plusieurs femmes et la polygynie est l’ambition de tous les hommes cela étant on laisse aux femmes une certaine autonomie carelles ne sont pas obligé de vivre toutes sous le même toi. Elles vont élevés chacune leurs enfants.

- en inde, on rencontre les Todas des montagnes bleus, le système est très différent. Dans cette société est pratiquée la polyandrie fraternelle. Chez les Todas lorsqu’une femme épousé épouse un homme cela signifie qu’elle épouse les frères de cet hommes et même ceux qui viendrait à naître. Il y a unsystème pour désigner le père de l’enfant qui n’a rien à voir avec une recherche logique biologique. Le père est celui qui accompli un rituel particulier au 7ème mois de la grossesse. Il choisira d’être père et offrira à son épouse un arc et des flèches et préparera un repas pour deux. Ce rituel sera à l’origine de la paternité.

-en chine, l’Ena est une société dans laquelle il n’existe pas deconcept de père ou de mari, les familles vivent ensemble dans des maisons qui regroupent frères et sœurs et aussi enfants de ces derniers. Il n’y a pas d’interdit dans l’organisation des relations sexuelles.

B- Sociologie:

Les sociologues se sont interrogé sur l’évolution de la famille et ont dégagé deux constats.

1- La loi de rétrécissement continu:

a-Présentation:

Parmi les sociologues du droit Carbonnier a été l’auteur qui a dégagé cette loi de rétrécissement continu de la famille. Il a écrit un ouvrage de sociologie juridique dans lequel il présente cette théorie. Il explique que l’on est passé à une famille qu’il dénomme la famille lignage comprise au sens large à un modèle plus restreint qui est la famille ménage. La famille ménage aussi appelle lafamille nucléaire ou la famille PME (père, mère, enfant). Il explique que toute l’évolution des modes de vie et l’évolution du droit a été de se détaché du droit de la famille lignage pour se consacrer aux droits pour le conjoint et les enfants. On parle aussi de famille unilinéaire ou encore monoparentale. Dans ce cas on désigne le modèle dans lequel l’enfant est rattaché juridiquement qu’à unseul de ces parents ou encore le modèle dans lequel l’enfant est élevé.

b- Les causes:

Les sociologues sont d’accord pour dire que le divorce est une cause de cela, la loi, en 1975 et en 2004 la loi a permis aux couples de divorces plus facilement c’est pour cela qu’on assiste au développement de la famille monoparentale. Recul du mariage par le choix du mode de vie...
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