Droit des personnes

Introduction :

Le droit des personnes est une branche des droits civil, car le droit des personnes est la base même du système juridique.
Les êtres humains sont la base d’une Sté.

Personne : Une entité des l'instant ou elle est sujette de droit ou d'obligation, créancière ou débitrice. Il y a les personnes physiques ou des groupements de bien ou de personne on les appels des fondations (30 millions d’amis…). Les règles les concertants est le premier livre du code civil.

Le droit connaît deux divisions : -les personnes -les choses.

L'animal n'est pas sujet de droit. Il est objet de droit, il fait l'objet de protection par rapport a certain texte (code pénal 521,1 toute personne qui commet des services grave ou acte de cruauté encours une peine d’emprisonnement de 2 ans et/ou amende de 30 000e)
Il existe des dérogation dû aux traditions (local, combat de taureaux, toréador...)

Nouveau en 2015 515-14 L'animal est un être vivant doué de sensibilité néanmoins le statut de l'animal est le régime de bien.

Titre I La catégorie des personnes.

La personnalité juridique est l'aptitude à être titulaire de droit et d’obligation.

Chapitre 1 Personne physique.

Il désigne tout êtres humain depuis l'abolition de l’esclavage (1848) et de la mort civil.

Section 1 L’existence des personne physique.

Elle commence avec la naissance et fini avec la mort

§ 1 La naissance.

A- Le principe : l'acquisition de la personnalité juridique avec la naissance.

La naissance marque le début de la personnalité juridique, en réalité elle apparaît lorsque l’enfant né vivant et viable.

725 du code civil : pour succéder il faut exister à l'instant de l'ouverture de la succession ou ayant déjà était conçu et naître viable.

Act 906 du code civil : Pour êtres capables de recevoir par testament il suffit d’être conçu à l’époque du décès du testateur.
Alinéa 3 néanmoins les dotations n’auront leur effets qu'autant que l’enfant soi viable.
Naître vivant