Droit de personnalité
On obtient ces droits dès la naissance et on les perd une fois que l'on est mort.
On trouve plusieurs droits dans la personnalité comme :
- Le droit à l'intégrité physique
- Le droit sur le nom
- Le droit à l'image
- Le droit au respect de la vie privée
I) La présentation de certains droits de la personnalité
Le droit à l'intégrité physique
Le droit sur le nom
Le droit à l'image
Le droit au respect de la vie privée
A) droit à l'intégrité physique : Ce droit est dans le code civil, il est fait pour les personnes vivante et les persones morte. pour les personnes vivantes -> un corps humain ne peut pas faire l'objet d'expériences. pour les personnes morte -> le prélevement d'organes ne peut etre éffectuer que si la personne en question a fait un testament ou bien en l'accord de la famille.
B) droit sur le nom : on l'obtient des notre naissances et tout enfant a le droit a un nom.
Le nom est un moyen d’identifier les individus. L’attribution d’un nom permet d’individualiser et de reconnaître le caractère unique de chaque personne. Ce nom est également le signe de la reconnaissance. Porter un nom n’est pas seulement un devoir, c’est aussi un droit
C) droit à l'image : Le droit à l'image des personnes, est acquis par toute personne sur sa propre image. Ce droit permet avant tout à celui dont l'image est utilisée de refuser ou autoriser sa diffusion.
Le décès de la personne n'interrompt pas le droit à l'image de la personne. En effet,, l'entourage de la famille peut s'opposer à la diffusion de l'image d'une personne récemment décédée.
D) droit a la vie privée :
Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
La vie privée est consitué de :
- la vie sentimental,
- les opignons politiques, religieuses,
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