Droit de l'eau

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  • Publié le : 13 décembre 2010
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Droit de l'eau

Généralités

L'eau à l'échelle du globe possède une quantité bloquée/constante (Terre = système fermée, donc eau marche en circuit fermé : évaporation/écoulement). L'eau pour l'homme peut-être négatif ex des inondations.
Tous les cinq ans Sommières est inondé, la question qu'il faut se poser c'est a t-on construit et développer Sommières au bon endroit?
Ex à la fac noussommes en pleine zone inondable, pour l'instant il se passe rien mais un jour il y aura des inondations.
Ex du Rhône c'est les alluvions du Rhône qui ont crée la Camargue mais aussi la côte du Languedoc-roussillon or aujourd'hui on a dix sept barrages hydroélectrique sur le Rhône qui ont crée un déficit sédimentaire et la côte du Languedoc-roussillon est en train de se barrer d'où enrochement.
Ex duNil, on a construit un grand barrage qui fait qu'il n'y a plus de crue du nil mais cela a réduit le Nil a une eau quasi stagnante, finalement les terres qui était fertile par les alluvions se voient recevoir maintenant des produits de substitution : les engrais or ces engrais par infiltration se retrouve dans le Nil avec problème d'eutrophisation.
Un feu s'arrête quand il n'y a plus rien àbrûler pour l'eau il faut qu'elle passe quoiqu'il en soit.
Phrase de prof : "où il y a de l'eau, il y a des travaux, où il y a des travaux il y a du fric, où il y a du fric il y a de la corruption."

Les nations unies travaillent depuis 1964 sur les questions de l'eau et sur la question de l'utilisation des fleuves pour autre chose que la navigation. On a travaillé de 1964 à 1997 pour sortir uneconvention qui s'est heurté à la souveraineté des états et aux objections de certains juristes : un fleuve fait référence à un bassin versant si en amont on pollue c'est l'aval qui morfle. Le bassin hydrographique est d'un statut international si il est partagé par plusieurs états or aujourd'hui les états ne veulent pas gérer ensemble et faire l'effort, statut co entre acteurs en amont qui sontcontents parce que eux ils ont l'eau propre et en aval où ils ont l'eau sale.
Le problème est souvent psychologique.
Ex de Barcelone qui manque d'eau. Il existe le canal du bas Rhône qui alimente le Languedoc-roussillon, on pourrait le continuer jusqu'à Barcelone mais les gens disent on va pas donner notre eau au espagnol!
Phrase de Saint-Exupéry : l'eau n'est pas nécessaire à la vie, elle est lavie. Cette phrase donne la mesure de l'enjeu lorsqu'on parle de l'eau.
Toute l'évolution de droit de l'eau s'analyse comme un contrôle de plus en plus serré de l'usage de la ressource hydraulique. Ce contrôle peut paraître simple mais en réalité sa mise en œuvre est beaucoup plus complexe ce qui tient à des raisons en rapport avec le caractère général de la ressource.
En premier lieu, le droit del'eau va tenter d'enfermer l'eau dans des règles juridiques mais un élément naturel n'obéit pas aux lois des hommes, l'eau par sa nature se place en dehors des principes du droit. Ce sont des contraintes physiques, géographiques, climatiques contre lesquels l'homme n'y peut rien, qui vont commander à la ressource hydraulique.
Deuxième caractère : l'eau est un fluide symbole de ce qui est mouvantor le juriste a besoin de rattacher ses règles à une base solide, de là vient la difficulté de concevoir un droit de l'eau autonome. C'est pour cette raison que l'eau a toujours été considérée comme un accessoire de la terre. Ça explique que le régime juridique de l'eau va varier en fonction de rapport en l'état à la terre, c'est la terre qui fait le droit de l'eau. Ex : la source est à moipuisqu'elle est sur mon terrain.
Conséquences : parce que le droit de l'eau est d'abord le droit de la terre, la plupart des législations ont raisonné en fonction des concepts classiques utilisés pour le régime juridique des sols, la propriété et l'usage. Le droit de l'eau a hésité et dans une certaine mesure continue à hésiter entre la reconnaissance d'un droit de propriété et la reconnaissance d'un...
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