Droit de l'environnement licence

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  • Publié le : 2 mars 2010
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PROPOS INTRODUCTIFS
Tout cela étant prouvé de manière spécifique , on ne peut plus douter aujourd'hui de l'activité humaine sur les troubles de la biodiversité . Ce qui se produit actuellement est tout à fait inédit au vu de la rapidité de cette transformation et que jamais un tel effet ne fut constater sur un siècle . Le GIEC , a donné une définition du changement climatique : « une variationde l'état du climat que l'on peut déceler par des modifications de la moyenne et / ou de la variabilité de ses propriétés et qui persiste pendant une longue période ».La convention cadre des Nations Unies indique quant à elle que « les changements sont attribués soit directement soit indirectement pas l'activité humaine et qui viennent s'ajouter à la variabilité naturelle du climat observé aucours de périodes comparables ».
Le droit de l'E est un droit fédérateur , un droit de solidarité qui s'est imposé aux autres secteurs de la vie publique comme par exemple en matières d'aménagement du territoire , en matières d'urbanisme ..et puis le droit DE l'E a généré la reconnaissance à un droit A l'E qui s'est manifesté de façon récente ( années 70 ) ; Pendant que ce droit se développe ceciil y a un regain de la part des politiques , Laurent Fabius , JL H, de droite et de gauche , des personnalités politiques ont désiré une reconnaissance d'un tel droit , vivre dans un E sain et de qualité. Conférence Stockholm où on voit apparaître ce droit . D'ailleurs l'émergence de ces droits est en relation très étroite avec l'homme humain certes mais aussi et surtout avec la santé.Pas decontraintes mais Stockholm a laissé sa marque , autour de cette conférence s'est crée une philosophe , une ligne de conduite , véritable pierre angulaire du départ de ces conférences. Stockholm a vu naître un droit de l'E comme droit de l'individu , droit de solidarité , droit de la troisième génération.Il va y avoir aussi après Stockholm des instruments régionaux qui vont préciser la philosophie de Scomme par exemple la Charte Africaine 1981 , puis la Charte mondiale de la nature de 1982.Et cette dernière par exemple reconnaît une valeur intrinsèque . « Vie saine et productive en harmonie avec la nature ». Convention d'Aarhus , elle définit en quelque sorte des droits procéduraux à l'E:l'information , la participation, l' accès à la justice , un accès véritable complément du principe departicipation du citoyen.Pas vraiment d'uniformité de ce concept mais il y à une référence constante de ce droit à l'E depuis la conférence de Stockholm.
Est ce que l'on est en présence d'un droit procédural ? Substantiel ? Quel est sa nature ? Le DIE contribue à l'extension des droits humains .Le droit international public s'intéresse aux relations entre les Etats et ignorent les personnes privésmais sauf dans deux cas : crimes internationaux contre l'humanité sanctionné par l'ordre juridique et deuxième exception la CEDH car un individu peut faire un procès à un Etat ...Ayant pour conséquence la montée d'une jurisprudence en matière d'E , une jurisprudence évolutive ! Ce droit est important car le droit à l'E se prête à l'universalité : universel dans ses principes , le principe deprécaution , de préservation du patrimoine de l'humanité , intéresse la planète entière . Présent au niveau du droit interne , communautaire , et international , anime également tous les documents internes , ce souci d'universalité est présent aussi dans la Charte de l'E , et on a voulu placer cette charte au même niveau que la DDHC . Et souci également de transversalité avec les caractéristiques de cedroit . Puis on sait très bien que face aux menaces qui pèsent sur la planète l humanité à le devoir de limiter les effets de toutes les technologies , mesures suffisantes pour limiter les effets du progrès , des nano technologies , des bio technologies , des organismes génétiquement modifié .. Un droit de nécessité ! Pourquoi ? Car il y à une caractéristique essentielle lié à l'E.Il arrive...
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