Droit de l'ue

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Droit institutionnel de l'UE

Introduction générale: (comprendre la logique de ce plan)

Les institutions européennes entre union et souveraineté.

L'union européenne n'est pas un état car on ne parle de constitution d'un état. Système de constitution de l'union avec caractère propre de ce système constitutionnel, distinct de l'organisation classique d'un état.
Ne pas confondre l'Europeet l'union européenne.
Enfin, si d'aventure l'Irlande refuse le trait, la cour européenne des droits l'homme entraine les décisions de la CJCE. On a la un système en plusieurs dimension, avec des droits qui interfèrent les uns dans les autres selon les pays. Système constitutionnel européen qui s'inspire sur le système constitutionnel des états membres, appelés a créer une union de plus en plusforte entre les peuples qui la constitue

Page 7 et 8, ouvrages a choisir

Pour comprendre ce cours il faut l'envisager en trois dimension. Le droit de l'UE fonctionne en réseau. Le système constitutionnel de l'UE permet une interconnexion de l'ensemble des systèmes juridiques des pays de l'Europe. Les juges du lux n'ont pas assez de temps pour traiter de toutes affaires qui concernentl'Europe. Les premiers a mettre en œuvre le droit communautaire ce sont les citoyens, les administration nationales et les juges nationaux, sans cela, paralysie. Efficacité qui dépend du travail de l'ensemble des membres de ce réseau.
Aujourd'hui soucis concernant l'extension de l'UE, avec l'entrée de la macédoine et de la Turquie.
A l'horizon 2011, entrée de la Serbie et de la Croatie. Pour laTurquie, ceci ne se fera pas avant les 15 prochaines années, mais sur le plan juridique la Turquie fait bien partie du conseil de l'Europe.

La méthode communautaire se caractérise par un monopole de proposition de la commission européenne, les proposition de la commission, projets, sont transmis au parlement européen, a Strasbourg, et au conseil des ministres qui se trouve a Bruxelles. Le parlementadopte ou rejette le texte. Ce texte est mis en œuvre par la commission avec les états membres. LA commission européenne doit être indépendante des États membres, le parlement européenne n'est pas la pour représenter les États membres, mais les citoyens de l'union a travers le traité de Lisbonne.
Un état dans le deuxième et troisième pilier ne peut être engagé s’il ne l'accepte pas explicitement,car il y a un processus d'intégration de type fédératif.

Document 3, premier idée dans la façon dont le traité est constitué. Dans aucun traité de type classique on accorde un point spécial aux citoyens du monde. Fondamental car l'UE tire sa légitimité de deux sources, celle qui vient des états membres démocratiques, source classique , mais aussi d'une source qui émane d'un vote des citoyens auparlement européen. Vote conjoint qui attribue une double légitimité. Si les députés au parlement européen se réunissaient par état au sein du parlement il y aurait un souci. Rassemblement des députés par groupe politique transnational. Les idées politiques traversent donc les frontières, et se mettent d'accord ensemble sur une même idée.

Document 4, plan sur le traité établissant uneconstitution de l'Europe. Certains fondamentaux se retrouvent dans le traité de Lisbonne et étaient déjà présent en 1957 dans le traité de Rome. on appelle ceci traité constitutionnel car il ressemble fort a la construction d'une constitution. La traité dit de Lisbonne est composé de deux traités complémentaires, qui reprend pour l'essentiel ce qui était dans le traité constitutionnel de 1957.

§6 EnPologne le texte a été donné par les deux chambres, on attend juste la ratification par le président de la république. Idem en république tchèque, ou les deux chambres ont ratifié le texte,

§7 architecture institutionnelle du traité sur l'union européenne. Schéma.

Introduction générale:

§1 Les institutions européennes entre union et souveraineté

Souligner que ce terme européen, a émergé...
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