Droit de l'union mme brosset

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  • Publié le : 31 mai 2011
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DROIT DE L'UE.

Introduction générale.

L'objet du cours: L'UE.
Pour appréhender ce qu'est l'UE il faut distinguer cette entité de deux autres notions. De la notion d'Europe et d'Organisation européenne.

UE et Europe:
L'Europe ne doit être en aucun cas confondu avec l'UE. L'Europe ne se limite pas à l'UE, c'est une réalité beaucoup plus vaste. Europe fait partie de la mythologie,Europe est une princesse tellement belle que Zeus en tombe amoureux. Zeus va subir la colère de sa femme et va se présenter sous forme de taureau afin de pénétrer Europe. Il traverse la mer pour aller en Crète et on va donner à la crète le nom d'Europe.
L'Europe est avant tout une géographie divisé en une quarantaine d'Etat. C'est une péninsule baigné par la mer; les frontières de l'Europe sontassez bien définis, par l'Océan Atlantique et la mer méditerranée. La frontière orientale est la frontière la plus problématique, on parle d'ailleurs de l'Eurasie. L'Europe fait 10millions de km2 c'est le plus petit continent, le plus fractionné avec une diversité extrême des peuples. A cette diversité géographique s'ajoute un morcellement historique.
L'Europe a une histoire particulièrementbelliqueuse qui a été traversé par le mouvement des lumières, les révolutions, la création de l'Etat moderne, l'industrialisation, l'apparition des démocraties, le fachisme, le marxisme, l'apparition de l'Etat providence.
L'Europe est aussi une culture qui s'est forgé dans l'histoire. Culture national fondé sur plusieurs religions. Il existe aussi un modèle culturel européen qui repose sur un héritagecommun, l'héritage judéo-chrétien, gréco-latin et puis ensuite la démocratie politique, les droits de l'Homme ou encore le libéralisme politique.
L'Europe se définit beaucoup plus par son histoire et sa culture plutôt que par sa géographie qui est nécessairement incertaine.
L'Europe est aussi une Europe institutionnelle. C'est l'addition d'organisation internationale, régionale. L'UE est uneorganisation régionale parmi d'autres comme l'OTAN ou encore l'OSCE ou encore le Conseil de l'Europe ou encore l'OCDE mais encore l'Union de l'Europe Occidentale.
Ce phénomène de régionalisation (création par un traité d'une organisation régionale) n'est pas propre au continent européen comme le prouve l'Union Africaine; l'ALENA, l'ANASE.
La 1ère spécificité c'est qu'elle sont intervenusprécocement, le phénomène de régionalisation est assez ancien.
L'unification européenne est beaucoup plus avancé que sur les autres continents, on parle d'ailleurs communément d'intégration européenne. Les communautés européennes, l'UE, beaucoup plus que les autres organisation régionale sont l'archétype de cette organisation.

Organisation européenne et UE:
L'UE comme toute organisation européenne peutêtre qualifié d'Organisation Internationale, du même coup elle possède des traits communs mais dans le même temps l'UE laisse apparaître des spécificités très importantes qui sont liées à sa nature intégrée.
3éléments caractérises une OI:
-le traité, une OI est crée par un traité qui représente l'acte constitutif. Ce traité va attribuer la personnalité juridique internationale à l'organisation.La capacité de personnalité juridique donne droit à des droits et des obligations.
-l'OI est caractérisée par ses membres. Ses membres qui sont des États souverains parfois d'autres organisations internationales. Les OI sont d'abord des organisations inter-étatiques.
-l'OI est gouvernée sur le plan de ses fonctions par le principe de spécialité qui très élémentairement énonce que lesattributions de l'organisation sont fixés par les traités.

L'UE possède toute ces caractéristiques et en cela c'est une OI. Elle est d'abord institutionnalisé par des traités. L'UE est composé d'Etat 27 Etats, on peut parler a propos de l'UE d'OI ouverte puisqu'elle permet l'adhésion dès lors que l'Etat est un Etat européen.
L'UE est elle aussi gouverné par le principe de spécialité. Les premières...
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