Droit de l environnement

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  • Publié le : 23 avril 2011
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Chapitre 2 : Les principes fondamentaux du droit de l'environnement

Section 1 : Le développement durable.

Le développement durable à pour objectif de satisfaire les besoins des générations actuelles sans compromettre les besoins et les intérêts des générations futurs.

Une autre définition consiste a concilier les activités économique et la préservation de l'environnement.

Certainsdisent (Les décroissants) que le développement durable est une oxymore car on ne peut pas a la fois développé la croissance et en même temps préservé l'environnement. Pour le moment les gouvernements ont opter pour le développement durable. L'argument principal des décroissants, est de dire que le développement consiste en un ponctionnement des ressources naturelles. Pour eux il faut faireconfiance au génie humain pour trouver une solution. Mais pour eux, le principe de précaution ralentie tout progrès. Ainsi la bio technologie, la nanotechnologie peuvent être la solution.

Autre élément important est que l'évolution des états actuelle et de leur population pousse a vouloir toujours plus de chose avec un meilleur mode de vie. Alors si le monde continu les besoins seront telle qu'ilnous faudra 4 planètes.

L'un des membres de l'école de la décroissance donne une vision d'un monde qui aurait opter pour la décroissance, il dit que si il y a décroissance dans le monde entier cela se résumerai pour les Français a revenir au mode de vie de 1960.

Il y a la notion d'indicateur de progrès authentique, le conception d'effet rebond et enfin la notion d'empreinte écologique.- Le concept d'indicateur de progrès authentique :

Il s'agit du PIB, qui mesure la richesse d'un pays. La Chine est en tête, suivit par les Etats Unie pour la France, elle descend.

Le PIB est calculer en faisant la somme des richesse produites sans tenir compte des moins values, c'est a dire sans tenir compte des ponctions faites a l'environnement. Le progrès authentique consiste a tenircompte des moins values.

Le PDR a demander a une personnalité économique de faire un rapport sur les moyens préconisé pour mesure le BNB (Bonheur National Brut). Cela consiste a mesurer le bonheur qui se fait autrement qu'en consommant, qu'en s'achetant d'autre chose.

L'ONU utilise l'IDH (Indice de Développement Humain), ce qui est intéressant est que dans les pays les plus riches l'IDHpeut être moins important que dans les pays en voie de développement.

- L'effet rebond :

Définition : Les baisse d'impact et de pollution par unité de marchandise produite se trouve systématiquement anéantie par la multiplication du nombre d'unité vendu.
Par exemple : l'automobile c'est amélioré, moins de pollution mais comme on augmente le nombre d'unité produite et vendu fait que rienne c'est amélioré.

- L'empreinte écologique :

C'est la somme des pollutions, des ponctions, des prélèvement que l'homme réalise en se livrant a ces activité de consommateur. L'unité de mesure est l'hectare par habitant, et selon le pays que l'on habite l'empreinte ne sera pas la même.

Les chiffres sont :
- 9,6 % / hab pour les Etats Unie
- 7,2 % / hab pour le Canada
- 4,5 % / habpour l'Europe
- 0,5 % et 1,5 % / hab pour les états en voie de développement.

Le chiffre calculer par les experts pour sauvegarder la planète serait de 1,4 % / hab. Chirac a dit a la conférence de Johannesbourg que l'empreinte écologique aller atteindre 2 planètes a l'an grâce 2033.

Certains parle d'éco-fascisme, c'est a dire contrainte les états a faire des efforts. Les Anglais ontcalculer ce que chaque individu aura droit. Ainsi il faut fixer pour chaque individu a quota.

La loi de 99 sur la modernisation de l'agriculture prend en compte la fonction environnemental de l'agriculteur en vue du développement durable. L'idée est qu'il doit produire mais en utilisant le moins possible de pesticide.

Loi de 97 d'orientation sur la pêche et des culture maritime, le but est la...
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