DROIT DES ASSURANCES - COURS M1 DROIT DES AFFAIRES
Le 23/09
Introduction
Historique. On s’aperçoit que l’idée même de recourir à l’assurance est une idée récente puisque l’humanité avant marchait sans assurance. L’idée d’assurance n’existe au sens qu’on connait aujourd’hui que depuis 400 ans et l’assurance sous sa forme actuelle depuis 150 ans.
Le droit des assurances est récent. Cela s’explique par le fait que pendant des siècles on a considéré que la protection des individus relevait soit de leur décision individuelle soit de relations familiales. Pourtant le besoin de protection existe depuis l’origine même de l’humanité. Le premier assureur a été la famille au sens premier du terme.
Cela étant assez rapidement quand la forme de civilisation s’est développée, joindre des moyens financiers était une façon de conjurer le mauvais sort. On trouve trace à Rome des premières coopératives du risque qui ont été oublié à la chute de l’empire romain et qui ont réémergé en Italie au moment de la renaissance particulièrement dans les systèmes de prêts Lombards.
Ce prêt à la grosse aventure qui a été à l’origine de l’armement des caraouèle a été ensuite un peu affiné avec la tontine d’un banquier florentin en prêtant de l’argent. Ce système était une forme d’assurance car le risque était divisé en plusieurs têtes. Cette idée d’assurance est très différente de celle d’aujourd’hui car aujourd’hui le risque est assuré par un assureur uniquement.
On a pour la première fois un mécanisme d’assurance qui apparait. La renaissance : prémices de l’exode rural dans des sociétés très rurales. Cette évolution est notable au 16e et 17e siècle avec un accroissement des populations urbaines dans toute l’Europe qui ne fait que s’amplifier. En l’espace d’un siècle la population va aller de 100 millions de personnes à 187 millions de personnes.
Cela veut dire que la France du 17e siècle passe assez rapidement à 20 millions d’habitants et ce qui correspond au règne de louis XIV.
Autre phénomène : la hausse