Droit des assurances.m1.

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  • Publié le : 26 juillet 2011
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Droit des assurances


BIBLIOGRAPHIE :

* Précis Dalloz droit des assurances.2011
* Bert FAIVNE & Yvonne et Laurent LEVENER. Droit des assurances. Précis Dalloz. 2011
* Bénard BENIER. Droit du contrat d’assurance. puff
* MémentoDalloz. Droit des assurances.

Titre 1 : Premier regard sur les assurances

Peut évoquer la sécurité, la protection

En droit on ne peut pas se contenter de donner au terme assurance plusieurs sens.
`

CHAPITRE 1 : LA NOTION D’ASSURANCE

Étymologiquement le mot assurance vient du latin « securius » qui veut dire sur donc l’assurance est étroitement lié à l’idée de sécurité.

Elleapporte une protection financière contre des risques qui par nature sont incertain, ou de réalisation incertaine. Elle permet ainsi aux individus ou aux PM de se prémunir contre les aléas du futur pour répondre ainsi aux besoins de sécurité dans la société moderne.

Dans une perspective plus technique on peut regarder la définition du vocabulaire juridique :
Livre de Capitant :« Opération par laquelle une partie (l’assuré), se fait promettre moyennant une rémunération (primes ou cotisations), pour lui ou pour un tiers en cas de réalisation d’un risque une prestation par une autre parties, l’assureur qui prenant en charge un ensemble de risque les compensent conformément au loi de la statistique ».

Définition qui met en avant l’aspect technique de l’assurance, mais n’offrepas de typologie des assurances. Or, souvent on ne parle pas d’assurance mais des assurances.
Cette notion d’assurance au pluriel conduit à s’interroger sur les classifications possibles.

SECTION 1. Les évolutions historiques de l’assurance
Les origines de l’assurance sont relativement récentes.

En effet il faut atteindre la fin de l’ancien régime pour assister à sa véritableémergence.

On met souvent en avant pour expliquer ce retard, la morale, la religion, l’éthique … Mais en réalité cela s’explique par le fait que l’assurance repose sur une technique qui est le calcul de probabilité, qui n’a été élaborée que au 17 siècles, par PASCAL dans son traité du triangle arithmétique publié en 1654. Il n’était pas tous seul : Pierre DE FERMAT.

Depuis cette époque lesuccès de l’assurance a été croissant.

L’assurance aujourd’hui est perçue comme un remède souverain contre les risques de l’existence.

§1. La naissance de l’assurance

La genèse de l’assurance s’est faite par étapes.
Progressivement sont apparus les assurances maritimes, puis les assurances terrestres, enfin les assurances sur la vie.

a- La naissance des assurances maritimesHistoriquement 1ere forme d’assurance est apparue au MA dans le commerce maritime.

Les risques de la navigation liés aux problèmes de la mer et des pirates
Risques connus depuis longtemps mais supportés comme tel durant une longue période.

Causes qui ont expliquées que l’on cherche à développer une technique qui permettrait de partager les risques.
* Constat allongement des périples,* Accroissement du trafic,
* Accroissement des capitaux engagés.

Technique que l’on a appelé dans un premier temps le prêt à la grosse aventure : avec cette technique est apparue l’idée du partage des risques mais pas l’assurance en elle-même.

Elle constituait d’avantage une opération de spéculation sur les chances d’arriver au port d’un navire, qu’une véritable opérationd’assurance.

Le mécanisme pouvait revêtir deux formes :
(Les deux répondaient à la caractéristique du commerce)

* Le commerçant au lieu d’embarquer avec navigateur, il lui prêtait de l’argent afin qu’il achète outre-mer les biens dont il avait besoin pour son commerce

* Le commerçant accompagnait le navigateur, mais comme il ne disposait pas assez de fond il empruntait à une...
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