INTRODUCTION

Section 1 : Historique du droit des assurances

Cette matière est un ensemble de techniques juridiques qui s'est beaucoup développé. Aujourd'hui, le contrat d'assurance est courant et connu de tous, à l'opposé (200 ans avant) où peu de personnes étaient assurées.

Pour autant, l'idée de l'assurance est une idée très répandue puisque l'être humain a fondamentalement besoin de protection, particulièrement au travers de la sphère juridique. Il existe des traces chez certaines sociétés primitives, de mécanismes qui sont la préhistoire de l'assurance, avec l'idée que la protection est conférée par le groupe, en particulier lorsque c'est le groupe qui répond juridiquement de l'individu. Cette idée de protection collective a connu des évolutions différentes selon les civilisations, en particulier, certains chercheurs ont fait observer que certaines civilisations se sont montrées très réticentes à l'idée même des assurances (Chine).

En Europe occidental, l'idée d'une assurance affinée juridiquement est apparue très tôt notamment chez les italiens, c'est par le développement de la banque que le mécanisme de l'assurance s'affine. Ce système créée par les italiens ressemble malgré tout aux assurances primitives car il repose sur des liens de confiance. Cela est particulièrement sensible et visible dans l'ancêtre de la tontine qui était le « prêt à la grosse» qui consistait à mettre une même somme en commun, puis de diviser les profits entre les survivants de l'opération, si l'opération, risquée en soit, aboutissait. Intérêt : diminuer l'investissement de chacun pour limiter les pertes: répartition du risque sur plusieurs têtes. En revanche, c'est un contrat très différent de l'assurance contemporaine car chaque participant est l'assureur de l'autre. Aujourd'hui, il y a un assureur unique qui assume la totalité des risques.

De plus, la structure de la famille a joué un rôle très important car tant que le continent est resté une structure rurale,