INTRODUCTION :

Le cours de Droit des Assurances a pour objet la présentation, d’un point de vue juridique, des acteurs et des branches de l’Assurance. Nous verrons donc les éléments constitutifs, les effets, l’exécution et la résiliation du contrat d’assurance. Pour ce qui est des histoires on peut dire que l’assurance s’est développée de manière pragmatique sur la poussée de contraintes économiques et sociales liées à la nécessité d’entreprendre. Dans l’histoire il y a eu une période de pré assurance, on retrouve des traces dans l’antiquité : Tout d’abord dans la caisse des tailleurs de pierres de la basse Egypte et ensuite dans le code d’Hammourabi (2500 avant J.C.), chez les chameliers de Mésopotamie. Egalement dans le transport par caravanes et ensuite plus tard en Grèce, le législateur Solon va obtenir des Hétairies (640 et 580 avant J.C.).
A l’époque Romaine, les légionnaires cotisent pour permettre à leurs membres de faire face aux frais de mutation, de retraites ou de décès. Les Romains et les Athéniens connaissaient les prêts, c’était un mécanisme qui permettait aux prêteurs de deniers de percevoir un intérêt dans l’hypothèse où la cargaison arrivait à bon port. Parce qu’usuraire, cette pratique va être interdite par les autorités religieuses dès 1227. C’est la raison pour laquelle de riches commerçants vont s’engager à garantir le chargement de bateaux moyennant le paiement préalable d’une somme d’argent. C’est d’ailleurs à propos des risques maritimes qu’est apparue pour la 1ere fois la notion d’assurance.
On retrouve le plus ancien contrat à Gènes en 1947, les premières compagnies voient le jour en Angleterre avec le club des particuliers. Le plus anciens contrat Français date de 1584 et concernait un transfert de marchandises entre Marseille et Tripoli. Il existe à cette époque une réglementation sommaire qu’on appelle le guidon de la mer qui réunit au 16eme siècle les différents usages en vigueur dans les ports Français.
Il y a eu ensuite