Droit des assurances : KETTANI
INTRODUCTION
Le droit des assurances est très récent et c’est une discipline qui est née d’un certain besoin
(lorsqu’on a cherché à se prémunir contre les risques).
L’assurance en tant qu’industrie est une technique relativement jeune. L’assurance est une activité qui naît du développement économique mais qui y contribue aussi. Son apparition est à peu près estimée à la fin du moyen âge.
Sur le plan de la matière, l’assurance fit son apparition dans le cadre du transport maritime et eut pour ancêtre le règlement d’avaries communes qui s’apparente à une assurance mutuelle. Au niveau de l’espace, le champ de cette activité a été le bassin méditerranéen. Le contrat de prêt à la grosse aventure se présente comme la première forme des contrats d’assurance.
Il ne sera remplacé par de véritables conventions d’assurance maritime qu’au 14ème siècle.
Les historiens italiens ont établi qu’à Gênes par exemple, en 1393, un notaire a rédigé à lui seul plus de 80 contrats semblables à celui-ci. L’assurance maritime ne fut cependant mieux organisée qu’à partir du quinzième siècle.
On situe donc en Italie l’apparition de l’assurance maritime qui n’est introduite en France qu’au 16ème siècle. Cela pour l’assurance maritime.
Pour l’assurance terrestre, elle ne remonte qu’au 17ème siècle. Elle apparait sous forme d’assurance contre l’incendie en Angleterre à la suite de celui qui a frappé Londres en 1666 et qui a détruit la plupart de la ville. Cet incendie a été en quelque sorte un détonateur qui a fait comprendre qu’il était nécessaire de mettre en place une certaine protection.
Les autres branches d’assurance, à part celle d’incendie sont apparues ensuite une à une comme si l’on attendait que le risque s’installe pour en rechercher le remède et la garantie.
A la même période, l’assurance incendie s’est développée aux Etats-Unis et en Allemagne mais n’est apparu en France qu’au cours du 18ème siècle auprès des « bureaux des