Droit des biens l2

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  • Publié le : 4 septembre 2011
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LE Droit Des Biens

Le droit des biens traite de la composition du patrimoine de façon générale. Un patrimoine est une enveloppe vide dans laquelle vont se trouver nos droits et obligations. Le droit des biens traite aussi des régimes qui st appliqués respectivement aux différentes catégories d’élément qui compose ce patrimoine.

Le droit des biens constitue une branche importante du droitprivé parce quelle traite, dune part, des règles inhérentes au droit de propriété. Or le droit de propriété dans notre pays se voit classiquement reconnu comme la condition de la liberté et en témoigne la place du droit de propriété dans la DDHC art 2 de la DDHC : « le but de toute association politique est la conservation des droits …..  : propriété, »Art 17 DDHC : vient finaliser la dispo del’article 2 « la propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé si ce n’est la nécessité politique.. ». Depuis 1789 le droit de propriété est une des conditions de la démocratie.

En 1948, la DDHC fera droit à la proprio en énonçant « toute personne seule ou en collectivité, Nul ne peut être arbitrairement privé de sa propriété ».

La convention euro de sauvegarde desdroit de l’homme s’attache également a ce droit de propriété dans l’article 1 du protocole additionnel de 1952 « toute personne physique ou moral a droit o respect de c bien, nul ne peut être privé de sa propriété que pour cause d’utilité privé… ».

Ainsi, ces proclamations des DDH font que le droit de propriété est un droit essentiel

D’autre part, le droit des biens traite de mécanismejuridique : propriété des immeubles, des meubles, copropriété, de l’usufruit

Introduction

Chapitre préliminaire : La notion de bien.

Section 1 : Les premières vues sur la notion de bien

La distinction entre les personne et les biens est certainement une des plus importantes distinctions juridique .Cette distinction peut être qualifié de hiérarchie construite par le droit o sommet de laquelle setrouve la personne. (Art 16 et suivant du code civil).

LE droit fait primer la personne elle mm, art 16 « la loi assure la primauté de la personne ».

Rattachement de la personne a ce quelle peut avoir : ses biens, organisation des rapports entre la personne et les choses.

Dans son usage courant, le mot bien désigne les choses matérielles.

Si on dépasse cette première définition, ondécouvre que le mot bien a au moins deux sens : un sens éthique et un sens juridique.

Du point de vue de l’éthique qui est une espèce de morale appliquée (la moral : détermine bien et mal ; éthique applique la distinction entre le bien et le mal) le bien correspond a ce qui doit être approuvé o regard de ses valeurs on pense bien on agit mal…

Dans un sens juridique, le mot bien désigne leschoses qui servent a l’usage de la personne, les choses qui lui sont utiles, nécessaire afin de satisfaire ses besoins en s’en servant ou en les échangeant.

C’est pourquoi dans une première approche rudimentaire le droit des biens peut être défini comme le droit qui étudie les richesses servant à l’usage de la personne.

Cette définition permet de comprendre les relations qu’entretien le droit desbiens entre les différentes matière : droit privé é pu.

Matière du droit privé : obligation, commercial, société, travail,…

Matière du droit public : le droit des biens est en interdépendance avec le contexte historique, Eco, géographique et politique d’un pays.

En étudiant le droit des biens comparé on peut comprendre le système politique et Eco d’un pays ! Les richesses dépendent desressources naturelles et Eco du pays et elles évoluent en fonction des découvertes permises par l’avancement de la science : atome, fluide, microorganisme qui st de new richesse. Le droit des biens est aussi lié à l’exploitation de l’environnement par l’homme qui permet d’en tirer des richesses. Ms aussi a la protection des richesses. Le droit des biens entretient dc certain rapport ac le...
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