Droit des biens

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  • Publié le : 1 mars 2010
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Introduction

Droit des biens

La relation des hommes est liée à la relation des biens.
Le code civil se subdivise en 4 livres :
1er c’est le livre des personnes,
2nd celui des biens et des différentes modifications de la propriété,
3ème est celui relatif aux différentes manières d’acquérir la propriété,
4ème c’est des dispositions spéciales pour Maillot.

Le Droit des biens sediversifie en autant de branches qu’il existe de biens. On est là en face de prolifération de règles difficiles d’accès. Ce sont les règles abstraites qui éloignent la préoccupation de tout le monde.
On dit que le droit c’est la vie.

Le Droit c’est l’observation du monde qui nous entoure, du comportement des gens et d’hisser, une façon de structurer la société.
Le Droit est un moyen de faire ensorte que la structure générale soit le plus équitable possible.
L’histoire exerce une influence. Le Droit des biens envoie au sentiment égalitaire né de la révolution.
En 1831, on a écrit ce que la nation a fait en 1789 pour la liberté et la propriété n’a été qu’une conséquence et un accessoire de ce qu’elle a fait pour l’égalité des Droits. Cette vision globale qui impose de partir de tout cequi nous entoure.
Ex. : les bancs sur lesquels on s’assoie, les immeubles, les maisons, etc.

Tout ce qui nous entoure entre dans la vaste théorie des choses.
Ensuite il faut classer ces choses par catégorie juridique. A partit de là on saura quelle est la règle qui s’applique à telle ou telle chose.

L’être humain n’est pas une chose. On fait une distinction entre l’acteur et les chosesqui l’entoure. Le Droit des personnes renvoi aux Droits extrapatrimoniaux et le Droit des biens renvoi aux Droits patrimoniaux. Entre ces deux catégories existe une frontière parfois flue.
Le Droit à l’image n’est pas un Droit patrimonial mais l’image cela se négocie avec de la monnaie. Tout ce qui se rencontre dans la nature n’est pas une chose dans la mesure où le Droit ne prend en compte unechose que si elle apporte quelque chose à une personne, si elle représente une utilité pour l’homme. Un bien c’est quelque chose qui présente un intérêt pour une personne. Les économistes définissent le bien comme quelque chose qui apporte une jouissance à quelqu’un.

Il y a 3 niveaux de lecture possibles dans le code civil :

1.le bien c’est la chose corporelle et on va apprécier le bien parrapport à son état
Physique
ex. : voiture = meuble, bâtiment = immeuble
2.le droit qui porte sur une chose
Là on s’attache au droit de la chose et c’est ici qu’apparaît la distinction fondamentale entre le Droit réel et le Droit personnel.
3.considérer les biens par rapport à la valeur qu’ils représentent dans un patrimoine
Tout valeur active dans un patrimoine
Là on voit une extension dela notion du patrimoine

Le Droit des obligations entre dans le Droit des biens. Le Droit réel et le Droit personnel ont longtemps constitué la base de diversité du Droit. Le Droit réel s’exerce sans aucun intermédiaire sur le Droit d’une chose. L’archétype de ce Droit, c’est le droit du propriétaire sur son bien, ce qu’on appelle le droit d’usufruit. L’usufruitier qui habite dans unappartement a le droit d’utiliser ce bien et s’il décide de le mettre en location c’est lui qui percevra le loyer. Cette personne a le droit direct sur la chose.

Pour le Droit personnel, c’est une même situation de fait mais qui apporte différentes solutions.

Dans le Droit du propriétaire, c’est le propriétaire qui détient l’usufruit et non le locataire.

Les Droits réels se diversifient en 2catégories, les Droits réels principaux et les Droits réels accessoires.

Les droits réels principaux s’attachent à la matérialité de la chose, la chose est mise au service du titulaire du Droit.

Les Droits réels accessoires, c’est le critère qui réside dans la valeur de la chose.
Les droits réels principaux, c’est la droit de propriété et ses démembrements. Le Droit de propriété peut être...
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