Droit des biens

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  • Publié le : 1 mai 2011
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DROIT DES BIENS : Introduction

Notion de biens, étymologie, équivalent latin d’où il est issu, les « bona », c’est ce qui est bon, les biens sont chargés d’une valeur positive. Signification du mot bien par opposition à son antonyme le mal. En droit des biens, ce n’est pas la dimension morale qui est à l’œuvre mais bien plus une dimension matérielle, cela ne veut pas dire qu’il n’y est pas demétaphysique en DB. Il y a une philosophie du DB et une forte dimension des DB dans la législation. Au cœur des DB, il y a la répartition des choses et notamment des choses les plus indispensables à l’homme, en outre, celles qui sont utiles. Le DB participe fortement de la façon dont une sté répartie entre ses membres les choses qui leur sont essentielles au moins d’un point de vu matériel. Lesbiens évoquent immédiatement l’économie et les richesses, capital, travail, plu value. Le DB est étroitement lié à l’économie même s’il faut indiquer qu’il n’est pas une branche de l’économie, il est distinct fondamentalement de l’économie.
Le critère du bien en D ça n’est pas seulement pour prendre un critère économique, la valeur des gens, ça peut être la valeur d’usage et ça l’estprimordialement, le critère des biens en droit est le suivant : est un bien selon le D toute chose utile et rare et qui fait actuellement l’objet d’un rapport de propriété. Les composants de cette définition :
Le bien est formé de toutes choses, rien n’est plus indéfinissable que la chose, la chose dont l’une des origines est le mot « res », première signification : la cause, ce qui est dans la cause, qui vaêtre soumis à l’imperium d’un juge. A Rome, les choses se sont ultérieurement répartie en 2 catégories les « corpora » et les « jura ». « corpora » : entités corporelles, « quae tangi possunt», on peut toucher, c’est ce qui est dans le monde visible et tangible, extérieur à l’activité juridique, s’impose à l’homme, il les façonne, il les transforme, la matière est donnée une fois pour toute.« Jura » : les rapports de droit, objectivé que l’on résume par la formule de droit, 2ème branche des choses.
Le mot chose ne se réduit pas aux choses corporelles. Les choses sont aussi bien corporelles que incorporelles, un D, une relation juridique est immatériel, invisible. Cela peut se symboliser par des supports qui rendent visible mais qui n’ont pas la même nature. Ex : un contrat symbolise lesD qu’il créer. Il faut se convaincre d’être prêt à élargir la sphère des choses à une foultitude d’entités incorporelles qui suppose un effort d’attraction inutile quand la matière nous en dispense.
Si on prend une œuvre, on peut avoir des supports mais la création littéraire et artistique existe abstraitement, l’auteur est propriétaire d’une chose invisible et dont le D assure la maîtrise. Lefond de commerce est une propriété incorporelle comme la monnaie qui peut prendre une forme métallique, fiduciaire ou scripturale. La personne en D désigne 2 entités distinctes :
-personne juridique, sujet de D, est un être abstrait, invisible, on ne peut prétendre être un sujet de D. On n’est que le support d’un sujet de D. Le sujet nous permet d’avoir des droits et des dettes. Question qui sepose aujourd’hui : le D des biens doit-il intervenir pour régir la maîtrise par chaque sujet de l’humain qui régit son support ? Suis-je propriétaire de mon sang, voix, force de travail… c’est toute entité identifiable et isolable, il faut pouvoir la distinguer de d’autres entités. Nous avons à faire à un bien que lorsque la chose est utile. L’utilité est très prosaïquement la capacité de cettechose à rendre un ou plusieurs services à un être humain. Les services ne doivent pas être envisagés dans un sens étroit mais dans un sens à la fois matériel et ouvert. Il peut y avoir une dimension subjective.
-Critère complémentaire : la rareté. Il faut qu’une chose utilise soit rare, cad convoitée pour que le DB intervienne. D = un instrument d’organisation sociale, il est là pour permettre...
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