Droit des biens
Introduction
Leçon 1: De la personne aux biens
Dans le langage courant, le mot « bien » est entendu surtout au sens moral. C’est le contraire du mal. En droit on l’entend comme ça seulement en droit pénal. Le droit pénal protège certaines valeurs morales. En droit le mot « bien » désigne a priori les choses. Est ce que toutes les choses sont des biens ? Toutes les choses ne sont pas des biens. Le Code civil l’utilise a des multiples reprises, mais sans jamais le définir, sans jamais l’expliquer. Le mot bien n’a pas de définition en droit français. C’est pas forcement un oubli. C’est sans doute une volonté de la part du législateur. Le sens juridique du mot est souvent différent du sens commun. Il est important de trouver des critères pour comprendre ce mot.
Le droit civil est reposé sur une grande division : celle qui distingue les personnes et les biens. Pour comprendre le mot bien on va regarder le rapport entre les biens et les personnes. On va d’abord aborder la notion de bien a travers son opposition avec les personnes, puis nous verrons les biens a travers la notion de personne
I) La notion de bien définit par opposition aux personnes.
Dans le Code civil, le livre II s’ouvre sur un article 516 qui énonce que « toutes les biens sont meubles ou immeubles ». Avant l’article 516 tout ce qui n’est pas une personne constitue un bien. Le droit civil repose sur cette distinction qu’on appelle d’ailleurs dichotomie fondamentale du droit. Par cette distinction, elle n’est pas toujours évidente mais elle est plus simple que la distinction personne-chose. Pour se rendre compte on va faire appelle au René Descartes et de son discours. Il pose la question : »Qui suis-je : ».Descartes réponde : »Je suis une chose qui pense ».La personne ne serait donc qu’une chose. La distinction est peu évidente ici.
Si on va du cote du droit même si on admet qu’une personne puisse être une chose, en revanche en droit il