Droit des biens

29312 mots 118 pages
Droit des biens
Introduction :
Droit des biens : L’ensemble des règles qui se rapportent à une ou plusieurs choses appropriés ou les choses approprie, celle sur lesquels un propriétaire exerce directement un pouvoir particulier.
Il s’agit d’un rapport particulier qui uni une personne et une chose. Les aspects importants du droit et des applications pratiques se nourrissent et son riche du droit des biens.
Matière d’application pratique : droit de construction, succession, de la famille, pratique des affaires.
Le droit voit ses règles s’appliqué sans distinction que les choses concernés soit des immeubles ou des meubles. Tous biens est meubles ou immeuble est ce qu’on appel en droit : summa division (une division supérieur).
Summa division : Lorsque tout éléments à classé à une place au sien de cette division, et tout élément n’a qu’une place. (Tout ce que tu vois à une place dans la classification et tout n’aura qu’une place.)
Opération de qualification : différencier les meubles des immeubles.
Elle se définit comme une opération intellectuelle qui consiste à situer dans une catégorie juridique pré existante toutes éléments toutes données afin de lui attribuer un régime.
Est meuble ce qui se déplace ou peut être déplacé, tout ce qui ne se déplace ou ne peut pas être déplacé est regarder juridiquement comme un immeuble. C’est un critère matériel qui distingue ces deux notions.
1ère conséquence : l’immeuble est la catégorie principale puisqu’il suffit que la caractéristique du meuble fasse défaut pout que la qualification d’immeuble soit reconnue. Le meuble a donc un caractère particulier.
Art 518 et suivant.

Exemples de cas pratique : où y a-t-il un immeuble ? Nul part puisque tout est déplaçable. (Un morceau de béton ? Un coup de pioche et on le déplace.)
Soit la catégorie des immeubles, la catégorie des immeubles seraient vide, tout ne serait que mobilier alors même que théoriquement la catégorie des meubles semblaient être la plus

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