Droit des contrats internationaux

Master 2 Management International Franco-Chinois

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Introduction
Commerce international, environnement (OMC) juridique, et la Chine commence à apprendre les règles du jeu (affaire gagné contre les USA relatif à des volailles, etc.)
Environnement Inter d'un contrat peut être plus risqué. Ce n'est pas un contrat interne. Notion de contrat International? Quelle loi applicable? Phase de négociation du contrat? (Pas à exécution instantanée, beaucoup plus d'aléa, valeur juridique). Checklist de quelques clauses importantes (force majeure). Quelques contrats importants: contrat de vente Inter. Transfert technologique, de propriété intellectuelle. Règlement des différents, des litiges.
Les 3 temps forts du contrat International, c'est comme la vie d'un individu, naissance, vie, mort. 1. L’existence du contrat i. La naissance C'est une grossesse à risque. Une phase dont on ne maitrise pas la longueur, plus long qu'un contrat interne, même si objet du contrat est le même. Pourquoi? Parce que l'environnement n'est pas le même. Quelque soit l'objet du contrat, complexe ou non, négociation entre sociétés françaises connaissant l'environnement juridique du contrat. C'est la même pratique, même environnement culturel, comportemental. Souvent on connait l'entreprise.
A l'étranger, ce n’est pas souvent le cas. Parfois on connait l'entreprise. Environnement juridique je connais le mien, mais pas vraiment celui de l'autre.
Environnement culturel: pas la même manière de négocier selon les régions du monde.
Il faut savoir s'adapter à l'environnement, ne pas être rigide. Et cela commence souvent par la connaissance de l'environnement étranger, certains us et coutume, question de respect.
Selon certains pays, certains usages sont "obligatoires". La question de savoir ce qu'il faut accepter ou non...
Il faut essayer de connaitre l'environnement de l'autre.
Monter des instituts