Droit des obligations

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  • Publié le : 20 décembre 2010
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La théorie générale des obligations

I -- introduction générale
Évolution/sources. Des théories des obligations.
Il faut savoir d'où vient le souffle, l'esprit qui anime cette matière aussi bien en France qu'au Maroc.
A. la position française
C’est de la révolution de 1789 que le Code civil tire les traits essentiels de son idéologie.
a -- négativement la laïcité
Eneffet le code de 1804 a été le premier à séparer l'église de l'État, en effet Napoléon a unifié ce code en trente-six lois, il est divisé en trois parties :
1e livre contient des règles de l'état civil.
2e livre concerne tout ce qui propriété et servitude.
3e livre tout ce qui concerne les contrats.
b -- positivement
Le Code civil est apparu sous le signe d'une trilogie :
--l'égalité : l'égalité des droits entre les hommes
-- la liberté : la propriété est conçue comme une liberté.
-- la spiritualité : c'est-à-dire que l'homme est traité comme une volonté, il n'est pas considéré comme un sujet faible mais une volonté forte et éclairée.
D'où l'idée le contrat est l'égale du Code civil (la force obligatoire du contrat à voir ultérieurement)
B. la positionMarocaine.
En droit marocain la source essentielle doit être cherchée dans le dahir des obligations et contrats (D.O.C) qui date du 12 août 1913, ce dahir est divisé en deux parties :
1e partie : relative à la théorie générale des obligations sous cette expression, on étudie les règles gouvernent les opérations volontaires d'échange de biens et de services (l'acte juridique), il existeégalement des actions involontaires (le fait juridique, responsabilité civile délictuelle).
2e partie : relative aux différents contrats, exemple : la vente, le dépôt, le mandat.
Il faut distinguer dans l'évolution du droit marocain trois périodes :
1 -- le Maroc pré colonial. : La matière étant régie par de droit public musulman est en cassuitique et en périque, ne pouvant faire face auxexigences de la période coloniale.
2 -- le Maroc colonial : les secteurs traditionnels ne pouvaient s'adapter avec le nouveau secteur économique qui était concentré entre les mains des étrangers et il fallait trouver des instruments juridiques nouveaux qui répondent à la volonté expansionniste de l'époque.
Le dahir des obligations et contrats fut élaboré en 1913 par une commission dejuristes français, musulmans et tunisiens.
3 -- le Maroc indépendant : pendant les premières années de l'indépendance, le champ d'application du DOC régissait des étrangers de la loi du 26 janvier 1965 a rendu le DOC applicable devant les juridictions unifiées et a élargi le champ d'application du DOC aussi bien aux étrangers qu'aux nationaux.
L'objet de notre cour serait l'étude des règlesgénérales notamment celles qui résultent d'un acte juridique (contrat)
Définition et classification des obligations :
-- définition : le terme obligations à plusieurs sens, en droit commercial il désigne un titre émis par une société commerciale, elle peut être employée pour désigner un devoir de respecter une décision ou prescription de l'autorité publique, en droit civil l'obligation à undouble sens : le premier sens désigne une prestation due par le débiteur à son créancier, exemple dans un contrat de vente, l'acheteur à l'obligation de verser le prix , dans un sens plus large et exprime un lien de droit entre deux personnes, cela veut dire que son exécution peut être réalisée par la justice.
L'obligation comporte donc l'idée de devoir.
L'obligation suppose donc l'idée de lacontrainte donc la possibilité des créanciers d'obtenir un remboursement. (Contrats d'inexécution) le droit envisage plusieurs voies publiques (dommages et intérêts, contrainte par corps, l'astreinte) et des voies privées (exception d'inexécution et/ou le droit de rétention) cet aspect de contrainte permet de distinguer l'obligation civile des autres obligations morales ou religieuses....
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