PARTIE I: le droit des personnes

Le droit objectif reconnaît à chaque personne une aptitude générale à être titulaire de droits et d'obligations: c'est ce que l'on nomme la personnalité juridique: cette dernière est reconnu a l'homme de la naissance a la mort.
On peut concevoir de retirer cette aptitude a être titulaire de droits et d'obligations. C'est ainsi que l'esclave n'avait pas la personnalité juridique.

Inversement on peut reconnaître à d'autres que des personnes physiques cette aptitude a être titulaire de droits et d'obligations. Le droit consacre en effet l'existence de personnes morales qui sont des groupements, qui se voient attribués la qualité de sujet de droit. La loi subordonne alors cette qualité aux conditions qu'elle définie.

Les animaux n'ont pas la personnalité juridique. En effet, ce ne sont pas des personne mais des choses; Ils n'ont pas de droit.
Un animal ne peut être un sujet de droit, on ne peut lui faire de testament, on ne peut pas non plus être tenu d'obligations envers lui.
Si l'animal cause un dommage, c'est le gardien de ce dernier qui sera amené à le réparer.

Chapitre I: la personnalité juridique de la personne physique

Tout être humain a nécessairement la personnalité juridique quelque soit son sexe, sa religion, ou sa race.
Cette personnalité existe de sa naissance jusqu'à sa mort. Ceci a conduit la loi a aménager un régime en cas d'incertitude sur l'existence de la mort.

Section I: le début et la fin de la personnalité juridique.

I) Le début de la personnalité juridique A) Le principe naissance et viabilité

L'être humain n'acquiert la personnalité juridique qu'à la condition d'être né vivant et viable.
La naissance et le point de départ de la personnalité, encore faut-il que l'enfant soit viable.
La viabilité se déduit de différents texte: article 318 et 325 de code civil. Il faut que l'enfant soit doué d'organe nécessaire a la vie.
L'enfant mort-né, par exemple un très grand